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Formation au comportement à l’ENSOA

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École nationale des sous-officiers d’active
Le concept andragogique de la formation au comportement à l’ENSOA
Par Denis ROUSSEL – IHEDN Poitou-Charentes [Comité Deux-Sévriens]

Dans les précédents bulletins de l’AMOPA 79, nous vous avions présenté plusieurs innovations pédagogiques réalisées dans divers établissements scolaires du département. Cette année, nous avons souhaité vous faire découvrir la singularité et la modernité de la formation professionnelle supérieure de l’école nationale des sous-officiers d’active, sise à Saint-Maixent-l’École. 

Créée en 1963, (*1) l’ENSOA est une école de commandement qui forme de futurs chefs, à la fois chargés du commandement de contact mais qui sont aussi des techniciens sur lesquels les officiers vont s’appuyer dans des domaines de spécialités très variés. Son cœur de métier est d’assurer la formation générale de tous les sous-officiers(active et réserve) dont l’armée de terre a besoin (38.500 sur un effectif total de 130.000 militaires). Sa mission principale est donc d’assurer la formation générale de 1er niveau (formation initiales), ainsi que la formation générale de 2ème niveau (formation de perfectionnement) de l’ensemble des sous-officiers de l’armée de Terre, quelle que soit leur spécialité. Elle composée de 600 personnels permanents (dont des enseignants de l’Éducation nationale), qui accueillent quotidiennement plus de 1300 stagiaires. Elle a formé plus de 150.000 élèves depuis 60 ans (*2) et, pour répondre aux enjeux actuels de la défense nationale et européenne (risques de guerre de « haute intensité »), dans notre monde instable et dangereux, elle formera de 6.000 à 7.000 élèves et stagiaires chaque année, d’ici 2026 (*3), répartis dans 5 bataillons (de 300 à 1200 soldats l’unité) constitués chacun de 2 compagnies (de 100 à 250 soldats chacune).   

En 2009, elle est devenue la Maison-mère des sous-officiers, seule référente en France, en matière d’andragogie dans la formation des futurs cadres de l’armée de terre et des futurs formateurs du quotidien que sont les chefs (le galon de sergent est le premier de sous-officier). La formation générale de 1er niveau a été initiée en 1998 et celle des réservistes en 2005, avec une partie de la formation générale de 2ème niveau. Elle organise et évalue une formation générale et professionnelle, initiale et continue, exigeante.

Un partenariat avec de grandes écoles et une dimension internationale

La formation générale de 1er niveau a pour objectif de faire acquérir au futur sous-officier, quel que soit son recrutement (interne ou externe), un comportement se manifestant aux plans moral, physique et intellectuel, par une aptitude à commander, instruire et éduquer un groupe d’une dizaine d’hommes conformément à l’éthique militaire, au respect de la dignité des hommes et au respect des lois de la nation. 

La formation initiale varie de 4 à 8 mois en fonction du recrutement 

Durant sa scolarité, variant de 4 mois (25,5 ans en moyenne avec 75% de bac et 5,5 ans de service dans le corps de troupe dont 13% de femmes) à 8 mois (21,8 ans en moyenne recruté dans le civil avec 40% de bac+2, avec un taux de féminisation de 22%, en hausse de 1 à 2 % par an) selon son recrutement, le futur sous-officier cultivera savoir-faire et savoir-être (pour savoir agir), fermeté du caractère et capacité à maîtriser la force, dans le respect de la dignité humaine. Cette formation élémentaire de soldat et de chef, qui est au centre de la conquête de la supériorité opérationnelle de l’armée de terre, est complétée par une formation spécialisée de 1er niveau (en école de spécialité) et s’achève par l’attribution du Brevet de spécialiste de l’armée de Terre (BSAT). 

La cérémonie de remise de galons symbolise l’achèvement de leur formation et donc leur aptitude à exercer de responsabilités humaines et techniques. (*4)

Certification professionnelle de niveau 5 : « Assistant management opérationnel » 

La formation générale de 2ème niveau se présente sous la forme d’un stage de perfectionnement de 2 semaines. Elle consiste à fournir à chaque sous-officier les connaissances théoriques et les compétences tactiques, les méthodes de réflexion et les outils d’aide à la décision complémentaires à l’instruction dispensée lors de la formation initiale le rendant apte à remplacer son chef de section. Elle prépare ainsi le sous-officier, après 5 à 6 années de service, à sa deuxième partie de carrière qui le conduira progressivement à de plus hautes responsabilités. Cette formation est complétée par une formation technique de 2ème niveau (en école de spécialité) et se termine par l’attribution du Brevet supérieur de technicien de l’armée de Terre (BSTAT), qui confère à terme l’aptitude à exercer le commandement d’environ 30 hommes. La formation de 5 mois suivie de 3 semaines de stage lui permet d’obtenir une Certification professionnelle de niveau 5 : « Assistant management opérationnel ». 

L’ENSOA est également responsable du suivi de la préparation de l’examen conditionnant l’accès à cette formation. Cette préparation d’une année se déroule au sein des formations d’emploi des candidats (enseignement à distance).

Préparations et concours, stages et formations

L‘ENSOA assure une préparation aux différents concours et examens qui jalonnent la carrière d’un sous-officier. Elle organise une préparation militaire supérieure annuelle d’une durée de trois semaines. En partenariat avec de grandes écoles (INSEEC et IPAG), l’école organise des préparations militaires découverte d’une semaine au cours desquelles des étudiants, futurs cadres d’entreprise, sont mis en situation de leadership et de prise de décisions dans un contexte de fatigue et de stress. Elle organise également différents stages comme le « stage annuel des Présidents des sous-officiers de l’armée de terre » ; celui des « Formateurs de formateurs » ou encore celui des « Référents instruction des régiments ». Elle participe par ailleurs à des journées « Enseigner la défense » avec des professeurs du public et du privé sous l’Égide du « Trinôme académique » (*5). Enfin, elle accueille chaque année scolaire une promotion mixte d’une cinquantaine de collégiens « Cadets de la défense ». Enfin, dans le cadre de la rénovation de l’approche partenariale entre l’armée de terre et des pays africains francophones, l’ENSOA accueille, depuis 2023, des élèves sous-officiers en provenance notamment de la République de Côte d’Ivoire, du Sénégal et du Gabon. Ce partage de compétences vise à contribuer concrètement à la stabilité régionale en Afrique centrale comme en Afrique de l’Ouest et à l’interopérabilité entre nos armées. Plusieurs autres délégations étrangères sont régulièrement accueillies dans cette école à la réputation internationale bien affirmée.

« L’École te formera dans un creuset d’acier… » (*6)

La direction générale de la formation comprend 3 divisions : la division « Formation au comportement et à l’enseignement général » ; la division « Instruction et entraînement militaire » et la division « Entraînement physique militaire et sportif ».

La formation au comportement militaire à l’aune des Forces morales est donc l’une des trois composantes essentielles (Savoir (10%), Savoir-faire (70%) et Savoir être (20%)) de la formation générale du militaire. Elle concerne tous les soldats et tous les niveaux hiérarchiques. Elle permet l’acquisition de compétences spécifiques indispensables aux militaires, à savoir : le commandement, le comportement, la pédagogie, l’éducation, la communication et le positionnement. L’enseignement de cette matière implique un investissement permanent et une exemplarité des cadres fédérant de manière immanente toutes les qualités du CHEF.

La formation au comportement militaire, qui est « le ciment de la formation » recherche le développement éthique de la personne suivant 4 axes : l’Homme, le citoyen, le soldat et le chef. 

Clef de voûte des formations de ce cursus, elle en garantit la cohérence d’ensemble au travers des 5 savoirs suivants :

  • Se situer : Comprendre l’environnement dans lequel le combattant va évoluer ;
  • Commander : Gérer avec intelligence, en s’adaptant aux situations ;
  • Communiquer : Faire passer un message tout en restant à l’écoute ;
  • Instruire : Transmettre des savoirs faire, des connaissances ;
  • Éduquer : Développer la personnalité de chacun et la culture militaire.

Cet enrichissement intellectuel et immatériel du sergent participe au « renforcement du lien à l’institution et au corps des sous-officiers et scelle les fondations de l’esprit guerrier ».

Cette mission de la formation au comportement militaire est renforcée par la mise en œuvre, depuis 2 ans, du projet pédagogique @ssiMili fondé sur un rythme d’apprentissage, qui possède 3 finalités : – Permettre aux élèves de comprendre et de mémoriser sur le long terme une formation dense dans un environnement nouveau ; 

  • Adapter l’outil de formation et la pédagogie à une population digital native
  • Former les futurs formateurs de l’armée de Terre. 

Le TTA 150 de 2022, Un référentiel d’animation de la politique métiers

Le « Texte toutes armes 150 », validé par la Direction des ressources humaines de l’armée de Terre (DRHAT) est un document destiné aux cadres de contact de l’armée de terre, de toutes les armes et services, leur permettant d’acquérir, de maintenir et d’enrichir les connaissances indispensables à l’exercice de leur métier. Dans le cadre de leur responsabilité liée à la fonction d’instructeur, d’éducateur, de formateur et de chef. Il se compose de 22 titres soit un peu plus de 3.000 pages. Dans le « Titre III : Le rôle du formateur » on y trouve les fondements de la formation militaire (programme, progression et procédure d’évaluation) ; la méthode et les outils pédagogiques de préparation d’une séance, ainsi que les conditions de réalisation d’une formation d’adultes de qualité.

Une pédagogie active qui utilise les sciences cognitives et des outils numériques

La cellule FCM est forte de 8 formateurs experts vise à faire de ces jeunes gens de futurs cadres « au contact » en maintenant toujours « l’Humain au centre du dispositif ». Cette composante de la formation initiale s’appuie sur les 4 piliers de l’apprentissage décrits par Stanislas DEHAENE (*7) que sont l’attention, l’engagement actif, le retour d’information et la consolidation mnésique. Elle développe et diffuse une pédagogie active innovante intégrant les sciences cognitives (*8) qui se traduit au quotidien au travers de 4 axes principaux : 

a) l’adaptation où chaque face à face pédagogique propose « une rupture de rythme » afin de permettre la relance de l’attention. Cette rupture, libre de forme, se matérialise par l’utilisation d’outils numériques (Socrative ; Kahoot ; Plickers ; Mindomo et Mindmap pour les cartes mentales ; 2000 tablettes numériques, smartphones et logiciels d’apprentissage…) (*9) ou tout autres procédés plus traditionnels. De même, l’accès permanent (H24 et 7/7) à la Musette numérique du sous-officier (*10) permet aux stagiaires de différentes formations l’usage ad libitum de l’ensemble des cours, vidéos et tutoriels.

Ces applications sont utilisées de manière « programmée » : auto-évaluation avec feedback immédiat et corrections ; évaluer les stagiaires ; relancer leur attention (en milieu de cours) avec Plickers, par exemple et rendre plus attrayant pour les jeunes générations.

Chaque séance de formation a été repensée dans l’optique du « Moins mais mieux » afin d’alléger les cours tout en les recentrant sur les essentiels. 

b) La mise en pratique renforcée de la topographie et de la tactique par des mises en situation. Des parcours tactiques permanents permettent aux élèves de s’entraîner au travers d’exercices du cadre d’ordres d’une équipe. 

c) La personnalisation de la formation par la mise en place de temps de révision quotidiens intégrés à l’emploi du temps, durant lesquels les élèves réalisent des exercices ciblés destinés à les aider à préparer, mémoriser ou approfondir l’instruction dispensée. Ce créneau quotidien s’appuie sur l’emploi de moyens numériques individuels et permet un suivi au plus près de l’évolution des élèves, en particulier dans les cas de décrochage pour mettre en œuvre un suivi individualisé. 

d) L’implication et l’adhésion des cadres formés aux nouveaux outils pédagogiques et sensibilisés à une approche bienveillante basée sur l’acceptation de l’erreur et l’engagement actif de l’élève.    

L’École a aussi le projet d’utiliser des cours en ligne, des MOOC (Massive open online courses) qui sont des formations gratuites (initiales et continue), ouvertes et évolutives, interactives et ouvertes à tous, qui bénéficient des innovations issues du Web 2.0 et où l’apprentissage n’est plus vertical, de l’expert vers l’apprenant mais s’horizontalise grâce aux échanges entre apprenants et en lien avec l’équipe pédagogique (*11).

« Mieux apprendre à apprendre » et « Apprendre à mieux apprendre » 

Cette pédagogie permet aux formateurs de « mieux apprendre à apprendre » et aux élèves d’« apprendre à mieux apprendre » donc de comprendre et de mémoriser plus profondément et durablement. Il s’agit de rendre les stagiaires acteurs de leur formation tout en facilitant leur accès aux supports, outils et didacticiels. Cette « permanence de la formation » permet également aux stagiaires de combler leurs lacunes plus facilement. In fine, cette formation spécifique professionnelle singulière vise à élargir, pour chaque soldat, sa capacité d’acquisition de forces morales pour le développement de compétences permettant l’adaptation, la résilience morale et physique, la gestion des situations complexes et la prise de décisions dans l’incertitude. Toutes connaissances et compétences transférables ensuite dans la vie civile et professionnelle.

L’utilisation expérimentale de l’intelligence artificielle 

L’expérimentation en Intelligence artificielle consiste à tester, sur deux promotions de sous-officiers en formation générale de 2ème niveau, l’outil Deep Memory qui, à partir de flashcards (question/réponse) permet de réviser ses cours en s’interrogeant. L’Intelligence artificielle se situe donc ici à deux niveaux :

  • La génération automatique de question et réponse associée ;
  • La fréquence de la présentation de la question à l’élève est fonction de son taux de réussite précédent à la même question.

Cette pédagogie pro-active au service d’une formation qualifiante repose donc sur :

  • La prise en compte pragmatique des apports des sciences cognitives et des 4 piliers de l’attention ;
  • L’adaptation des séances de cours en prenant en compte la courbe de l’attention ;
  • Le recours aux outils numériques afin de la relancer ;
  • Les travaux personnels encadrés ;
  • La mise en place de parcours permanents à orientation tactique, topographique, etc… ;
  • La diffusion des bonnes pratiques numériques et pédagogiques ;
  • La diffusion des outils et moyens matériels (tablettes, routeurs 4G et Wifi professionnel).

Ces outils sont utilisés également pour « enrichir » les présentations (Prezi ; Wooclap…) (*12)

Une formation professionnelle post bac reconnue en constante évolution

Nous l’avons vu, les cours sont conçus par une cellule d’officiers formateurs experts, qui intègre à son programme les TICE (techniques d’information et de communication de l’enseignement) et leur mise en œuvre à vocation à être systématisée. Cette évolution participe activement à l’avènement du combattant Scorpion (*13) et s’inscrit dans l’orientation prise par l’armée de terre dans son virage numérique. Les qualifications associées à la validation des acquis de l’expérience (VAE) permettent d’obtenir des équivalences dans le civil. La cellule FCM assure le suivi pédagogiques des instructeurs et travaille à finaliser des formations qualifiantes de cadre, en formation initiale, de formateur spécialisé confirmé et de concepteur pédagogique et formateur de formateur et même d’ingénieur de formation et responsable de projets. De même, elle s’investit dans des missions d’expertise auprès des lycées militaires et des Centres de formation initiale des militaires du rang (CFIM) notamment. 

On peut malgré tout se demander si ces formations intensives, dispensées aux élèves dans des périodes d’apprentissage, si contraintes du fait de limites budgétaires, ne seraient pas encore plus efficaces avec une semaine ou deux supplémentaires, compte tenu des enjeux et de la masse de connaissances nouvelles qui leur est nécessaire d’assimiler, pour les traduire en compétences opérationnelles. Une formation générale de 3ème niveau pour devenir Chef de section sera proposée en 2024- 2025.

Les membres de l’AMOPA 79, invités par le général Alain Didier, commandant l’ENSOA, auront l’occasion de découvrir l’école et ses formations, in situ, avant d’assister à un baptême de promotion, le jeudi 9 novembre 2023.   

Remerciements pour leur précieuse collaboration à :

  • Général de brigade Alain DIDIER, commandant l’ENSOA et la base de défense de Poitiers-Saint Maixent.
  • Flora MATTIUZZO, Ingénieur civil, conseiller pédagogie et prospective du général.
  • Chef de bataillon Marc CAPELLARO, référent de la formation au comportement du militaire.
  • Jean-François CAILLE, chargé de la certification professionnelle.


Notes :

  • (*1) Elle succède à l’Ecole militaire d’infanterie, créée en 1881. La ville de Saint Maixent a pu ajouter « l’Ecole » en 1926. En 1925 elle était l’Ecole d’infanterie et des chars de combat. Elle s’est vue attribuer la devise : « S’élever par l’effort » en 1990. Son insigne représente une main armée d’un glaive dont la symbolique est attachée à la formation des sous-officiers.
  • (*2) l’ENSOA a fêté ses 60 ans avec des évènements en juin 2023 et à l’occasion du 14 juillet.
  • (*3) « L’ENSOA s’agrandit et durcit ses formations », in La Nouvelle république, Deux-Sèvres- actualité, vendredi 23 septembre 2022.
  • (*4) 5 cérémonies rituelles rythment la FG1 : La remise de l’arme (dans les premiers jours) ; la remise des képis, symbole de l’accès au statut de soldat professionnel (à la fin du 1er mois) ; la présentation au drapeau (à la fin du 2ème mois) ; le baptême de la promotion (à la fin du 3ème mois) et la remise de galons (dernière semaine de formation).
  • (*5) « Des professeurs du public et du privé à l’ENSOA », in La Nouvelle république, Saint-Maixent, samedi 9 février 2019. Les enseignants civils interviennent notamment en anglais et en relations internationales.
  • (*6) Extrait de la marche de l’ENSOA : « Le jeune chef » composée en 1970.
  • (*7) Psychologue spécialisé en neuropsychologie, qui travaille sur les représentations mathématiques, la lecture, le langage et la conscience. Il préside le Conseil scientifique de l’Éducation nationale (CSEN)
  • (*8) A partir des travaux et des conseils pratiques d’Albert MOUKHEIBER, docteur en neurosciences cognitives et psychologue.
  • (*9) Socrative pour améliorer l’engagement en classe, surveiller et évaluer l’apprentissage. Kahoot, plate-forme ludique utilisée comme technologie éducative pour réviser des connaissances et les évaluer avec des Quiz. Plickers : Application d’évaluation en classe inversée pour assurer le suivi des acquis essentiels et repérer les élèves en difficulté. Mindomo, logiciel de cartes mentales et conceptuelles pour développer des compétences essentielles d’apprentissage et de réflexion et la pensée critique en explorant des informations, en découvrant des éléments clefs et en identifiant leurs connexions avec des connaissances déjà acquises. Mindmap : cartographie mentale collaborative, pour organiser et structurer des idées, pour mieux mémoriser et retenir. 
  • (*10) Il s’agit d’une bibliothèque centrale de connaissances (base de cours officielle mise à jour régulièrement) utilisable tout le temps de la carrière, accessible sur tous supports numériques destinée à optimiser les formations. Le projet TENACE (Tablettes en environnement numérique pour l’accès en continu à l’Enseignement) rassemble de petits équipements et logiciels associés qui contribuent à la numérisation de la formation. Il concrétise la volonté de l’armée de terre de « former innovant et autrement ». 
  • (*11) Les MOOC sont une expérience d’apprentissage nouvelle et complémentaire. Ils sont intégrés à la politique de formation de l’ENSOA avec un bilan avec le formateur manager en fin de formation. Ils sont composés d’activités pédagogiques variées, de courtes vidéos animées de 5 à 10 minutes, de quiz, afin de vérifier l’acquisition des connaissances et d’exercices pratiques et travaux collaboratifs pour développer son réseau et ses compétences. Lorsque les épreuves sont complétées et réussies, l’étudiant peut valoriser son expérience grâce à un certificat de réussite. La dynamique de groupe est aussi privilégiée.
  • (*12) Prezi : Logiciel de présentation pour faire des leçons attrayantes et faciles à mémoriser. Wooclap : Outil collaboratif pour interagir, capter l’attention et mesurer la compréhension.
  • (*13) le « programme Scorpion » vise à renouveler et moderniser les capacités de combat « au contact » de l’armée de Terre (dans des conflits de « haute intensité ») autour de nouvelles plateformes et d’un système d’information au combat unique. 

Les incendies d’espaces naturels en Deux-Sèvres 

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par le Colonel Damien SALLIER – SDIS 79
Au profit des auditeurs IHEDN Poitou-Charentes

En  Europe, en 2022, 785 000 hectares sont partis en fumée. En France plus particulièrement, 72 000 ha ont brulé, de culture, de forêt, d’espaces naturels.  Les 3 feux hors norme survenus en Gironde (25 000 ha) ont alourdi un bilan déjà plus élevé que les moyennes décennales, comparable à ceux de 2003, 1989 et 1976. Plus de 19 711 départs de feux ont été comptabilisés au cours de la saison, dont 547 feux de plus de 5 hectares et 12 de plus de 1 000 hectares. 

Comme en Deux-Sèvres, c’est donc plus de 90 % des feux qui sont donc traités par les moyens de lutte avant qu’ils ne dépassent les 5 hectares, valorisant ainsi notre doctrine d’attaque des feux naissants. 

Si on peut voir la question des feux de végétation de manière globale, il faut aussi voir que la lutte contre ces feux diffère notablement selon qu’il s’agisse d’un feu de forêt, ou d’un feu de champ qu’il soit cultivé, d’herbe ou plus simplement des feux de broussailles. Avec 8% de surface boisée dans le département, le département est peu confronté au risque des feux de forêt. Par contre, 12è producteur de grande culture, 18e producteur de céréales, le département est particulièrement concerné par les feux de végétation. C’est 88% de la surface départementale qui occupe de terres agricoles, avec 450 000ha. 

Selon le ministère de l’agriculture, on parle d’incendie de forêt lorsque le feu couvre une surface minimale de 0,5 hectare d’un seul tenant et qu’une partie au moins des étages arbustifs et/ou arborés est détruite. Ces feux dégagent une puissance calorifique importante, se propagent selon des caractéristiques propres et nécessitent des moyens de lutte suffisamment manœuvrables pour franchir des zones très escarpées, mais aussi suffisamment puissantes pour opposer à la puissance calorifique une puissance hydraulique. 

Je le distinguerais du feu de végétation, dont on va parler ce soir, qui ne touchent pas les étages arbustifs et dans la mesure où les moyens de lutte sont aussi adaptés : des moyens de franchissements moins importants, mais des enjeux économiques majeurs lorsqu’on parle notamment de feu de récolte. Par exemple, on estime sauver 2 500 euros lorsqu’on sauve un ha de blé. […]

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Du Kosovo à l’Ukraine : la guerre devant la justice

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Par Patrice de Charette – Magistrat – Membre associé du Comité Aunis-Saintonge
– Détaché au Kosovo le 5 février 2000, coordinateur des programmes à l’Institut judiciaire, puis juge international.

Cicéron disait : « Quand les armes parlent, le droit se tait ». Ceci n’est plus vrai, la justice peut désormais intervenir sur les crimes commis pendant les conflits armés :

  • Crimes de guerre : exactions commises contre les civils, pendant les conflits armés,
  • Crimes contre l’humanité : exactions commises de façon systématique et généralisée, dans le cadre d’un plan,
  • Génocide : destruction intentionnelle de tout ou partie d’un groupe national, ethnique, racial ou religieux,

Qui peut juger ces crimes ?

  • Les tribunaux nationaux pour les crimes commis sur leur territoire
  • Les tribunaux étrangers dans le cadre de la compétence universelle 
  • Les cours mixtes, tribunaux nationaux dans lequel siègent des juges étrangers. Ces cours ont été créées au Kosovo en 2000 pour juger les Serbes accusés de crimes de guerre. Le modèle a été reproduit ensuite : chambres extraordinaires du Cambodge, pour juger les Khmers rouges, chambre spéciale du Sénégal pour juger le dictateur tchadien Hissene Habré, chambre spéciale de Centrafrique, en activité actuellement
  • Les tribunaux spéciaux, généralement créés par l’ONU : Nuremberg, tribunal pénal international pour l’ex Yougoslavie, tribunal pénal international pour le Rwanda, tribunal spécial pour le Liban
  • La cour pénale internationale, juridiction permanente, créée par le statut de Rome, traité international conclu en 1998. Elle n’est pas normalement compétente pour intervenir en Ukraine, puisque la Russie n’a pas signé le statut de Rome, mais une exception à celui-ci rend possible son intervention si l’Ukraine le demande, ce qui a été fait, et si des Etats signataires du statut de Rome le demandent également, ce qui a été le cas, puisque 41 États ont demandé l’intervention de la Cour.

La remontée de la chaîne de commandement pour les crimes de guerre commis en Ukraine sera compliquée. La Cour a choisi une autre voie en mettant Poutine en accusation pour déplacement forcé d’enfants, crime de guerre, avec mandat d’arrêt.

Sauf arrestation improbable de Poutine, celui-ci ne pourra pas cependant être jugé pour ce crime, car la procédure anglo-saxonne, en vigueur devant la CPI, ne permet pas le jugement par contumace 

Une seule solution pour juger directement Poutine : utiliser le crime d’agression (agression d’un État par un autre) en créant un tribunal spécial.
La création de ce tribunal est réclamée par de nombreuses autorités, notamment la Commission européenne. Le crime étant d’ores et déjà établi, le jugement serait facile et possible notamment par contumace, si le traité international qui crée ce tribunal le décide.
Le chemin sera long pour créer ce tribunal spécial. Il permettrait de consacrer judiciairement la responsabilité du chef d’État russe.

Beaucoup d’échanges après cette conférence :

  • Exécution des décisions ; crime de guerre définition de guerre ; crime d’agression 
  • De nombreuses questions sur le conflit Russo/Ukrainien

–oo0oo–

Fonds documentaire.

Définitions [Nations Unies]

Génocide

Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide.

Article II – Dans la présente Convention, le génocide s’entend de l’un 8quelconque des actes ci-après, commis dans l’intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel :

  • Meurtre de membres du groupe;
  • Atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe;
  • Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle;
  • Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe;
  • Transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe.

Crimes contre l’humanité

Statut de Rome de la Cour pénale internationale

Article 7 – Crimes contre l’humanité

1. Aux fins du présent Statut, on entend par crime contre l’humanité l’un quelconque des actes ci-après lorsqu’il est commis dans le cadre d’une attaque généralisée ou systématique lancée contre toute population civile et en connaissance de cette attaque :

  • Meurtre ;
  • Extermination ;
  • Réduction en esclavage ;
  • Déportation ou transfert forcé de population ;
  • Emprisonnement ou autre forme de privation grave de liberté physique en violation des dispositions fondamentales du droit international ;
  • Torture ;
  • Viol, esclavage sexuel, prostitution forcée, grossesse forcée, stérilisation forcée ou toute autre forme de violence sexuelle de gravité comparable ;
  • Persécution de tout groupe ou de toute collectivité identifiable pour des motifs d’ordre politique, racial, national, ethnique, culturel, religieux ou sexiste au sens du paragraphe 3, ou en fonction d’autres critères universellement reconnus comme inadmissibles en droit international, en corrélation avec tout acte visé dans le présent paragraphe ou tout crime relevant de la compétence de la Cour ;
  • Disparitions forcées de personnes ;
  • Crime d’apartheid ;
  • Autres actes inhumains de caractère analogue causant intentionnellement de grandes souffrances ou des atteintes graves à l’intégrité physique ou à la santé physique ou mentale.

Crimes de guerre

Statut de Rome de la Cour pénale internationale

Article 8 – Crimes de guerre

2. Aux fins du Statut, on entend par « crimes de guerre » :

  • Les infractions graves aux Conventions de Genève du 12 août 1949, à savoir l’un quelconque des actes ci-après lorsqu’ils visent des personnes ou des biens protégés par les dispositions des Conventions de Genève :
  • L’homicide intentionnel ;
  • La torture ou les traitements inhumains, y compris les expériences biologiques ;
  • Le fait de causer intentionnellement de grandes souffrances ou de porter gravement atteinte à l’intégrité physique ou à la santé ;
  • La destruction et l’appropriation de biens, non justifiées par des nécessités militaires et exécutées sur une grande échelle de façon illicite et arbitraire ;
  • Le fait de contraindre un prisonnier de guerre ou une personne protégée à servir dans les forces d’une puissance ennemie ;
  • Le fait de priver intentionnellement un prisonnier de guerre ou toute autre personne protégée de son droit d’être jugé régulièrement et impartialement ;
  • La déportation ou le transfert illégal ou la détention illégale ;
  • La prise d’otages ; […]

–oo0oo–

Portrait – Un juge acerbe

Patrice de Charette, 52 ans, magistrat. Chargé par l’ONU, sans moyens, de mettre sur pied une vraie justice au Kosovo.
par Marc Semo. Publié le 15 janvier 2003. Extrait :

[Patrice de Charette] fut pendant deux ans magistrat international au Kosovo. Il siégea même à la Cour suprême de cette province du sud de la Serbie, placée depuis juin 1999 sous protectorat de l’ONU.

Patrice de Charette arrive à Pristina en février 2000.
Avec ses lugubres immeubles socialistes bordant des avenues noyées, selon la saison, par la boue ou la poussière, la ville n’a rien d’un lieu de villégiature. « Des milliers de corneilles nichées dans les arbres et les décombres s’envolent tous les soirs au crépuscule avec un bruit d’enfer », écrit-il dans l’un de ses premiers e-mails.
Il fait froid et l’électricité est souvent coupée. « Elle fonctionnait par roulement, en tranche de quatre heures », raconte le magistrat, qui témoigne de son expérience, dans un livre drôle et quelque peu amer (1).
C’est un juge qui aime et sait écrire. Il a toujours été l’une des meilleures plumes du Syndicat de la magistrature. Il narre les interminables soirées à la lueur des bougies. Impossible de lire les bouquins ­beaucoup de polars et un peu de SF emportés depuis Paris.
Difficile de sortir aussi, car il répugne à déranger à nouveau les hommes d’escorte qui toute la journée ont travaillé à ses côtés.
C’est une vie plutôt solitaire dans une espèce de bulle blindée.

Défini pourtant comme prioritaire, le chantier de la justice au Kosovo est pour le moins laborieux.
Surtout au début. Quel code pénal appliquer ? Il a fallu près d’un an à l’ONU pour en décider.
Les procès s’enlisent. Les prisons sont des passoires. Réaliser une autopsie représente une gageure si le meurtre n’a pas eu lieu dans la capitale. « Les policiers internationaux ne voulaient pas salir les sièges de leur belle voiture avec le cadavre mais aucun budget n’était prévu pour payer les entreprises locales de pompes funèbres », raconte Patrice de Charette.
Les choses se sont depuis un peu améliorées mais le fonctionnement de la justice représente le principal fiasco de l’action de la communauté internationale dans cette ex-région autonome de l’ex-Yougoslavie. « En tant que juge on voit les choses au jour le jour dans toute leur crudité. Beaucoup d’énergie a été gaspillée pour des résultats en partie décevants », reconnaît le magistrat qui admet désormais ne plus avoir trop d’illusions sur la grosse machine de l’administration onusienne du Kosovo, la Minuk.
« C’est une leçon d’humilité pour la communauté internationale. Elle a privilégié le court terme alors que la justice représente la condition même d’une réconciliation durable entre les communautés », raconte le magistrat qui n’eut pas toujours des rapports faciles avec l’administrateur de l’ONU, Bernard Kouchner.

Sa tâche au début est de mettre sur pied la future école de la magistrature. En fait, il s’agit surtout de faire de la formation.
Dès l’instauration du protectorat de l’ONU, des centaines de nouveaux juges kosovars sont nommés.
Les Albanais sont pour la plupart d’anciens magistrats chassés en 1989, au moment de la reprise en main par Belgrade.
Pour les Serbes, il a fallu trouver des juristes pas trop compromis, mais presque tous boycottent les nouvelles institutions.
Le système patine. A peine protégés, les juges locaux gardent un profil très bas dans les affaires de crimes de guerre ou de mafia. En outre, ils sont mal payés. « Moins qu’une femme de ménage travaillant pour la Minuk », ironise Charette.
L’ONU décide finalement de les épauler sur les dossiers sensibles par des juges internationaux. Il se porte volontaire.
On l’envoie à Gjilan, grosse ville du sud-est, en secteur américain.

Son premier gros dossier est celui de deux frères serbes accusés d’avoir tué un ex-guérillero albanais qui, à la tête d’une petite foule, attaquait leur maison.
Croupissant en préventive depuis plusieurs mois, ils clament avoir agi en légitime défense.
Aucune autopsie n’a été effectuée sur la victime.
Une cassette vidéo de l’incident n’a même pas été visionnée. Finalement, il s’avère que les balles meurtrières ont été tirées par les soldats américains en dispersant la foule.
Il n’est pas évident non plus pour un juge de travailler sans cesse avec un traducteur. « On arrive quand même à sentir si sa déposition sonne juste », raconte Patrice de Charette, qui fut ensuite nommé à Pristina à la Cour suprême. […]

–oo0oo–

Les Oiseaux noirs du Kosovo.
Un juge à Pristina

Patrice de Charente, nommé par l’ONU comme juge international au Kosovo, raconte l’extraordinaire expérience qu’il a vécue pendant deux ans dans ce territoire dévasté, en proie à des tensions ethniques meurtrières. Il décrit sans complaisance les errements de l’ONU et dit le combat quotidien pour la construction d’une justice démocratique.
© https://www.decitre.fr/livres/les-oiseaux-noirs-du-kosovo-9782841861798.html

–oo0oo–

Kosovo : une expérience
de justice transitionnelle

Par  Anna Adamska-Gallant
– Dans Délibérée 2017/2 (N° 2), pages 70 à 76
– Éditions La Découverte

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Russie et Ukraine

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Par Bernard PENISSSON – titulaire d’un doctorat en histoire ( Paris I – Panthéon Sorbonne), agrégé de l’Université, auditeur IHEDN (SR 143), membre du comité 86

Russie et Ukraine – Des origines à 2022

Introduction 

            Dans une mise en scène savamment orchestrée, en 2006, à un enfant qui lui demandait : « Quelles sont les frontières de la Russie ? » le président Vladimir Poutine répondait : « La Russie n’a pas de frontières. » Franche, nostalgique ou cynique déclaration qui ne rassurait pas les voisins occidentaux de la Fédération de Russie : Finlande, Pays Baltes, Pologne, Biélorussie et Ukraine, tous pays qui ont appartenu dans le passé à l’empire des tsars. Était-ce une allusion au désir d’empire universel taraudant un pays qui se prétend l’héritier de l’Empire romain ? Le conflit actuel entre la Russie et l’Ukraine a en effet des racines profondes qui remontent à la chute de l’empire byzantin. L’indépendance de l’Ukraine a souvent été balayée par de puissants voisins au cours de l’histoire. Une des explications de ce phénomène récurrent est-elle à saisir dans le rôle de pivot géopolitique de ce pays, zone de marche entre empires rivaux ? Dans quelle mesure l’histoire religieuse de l’Ukraine et de la Russie vient-elle interférer avec les rivalités géopolitiques qui les opposent ?

            Mais une question préalable se pose : qu’est-ce qu’un empire ? C’est un ensemble politique, militaire, économique, culturel et/ou religieux, continental et/ou maritime, formé de plusieurs nations dirigées par l’une d’entre elles, à son profit ; cette nation impériale se considère comme supérieure aux autres nations dominées, parce qu’elle les a conquises au nom de la diffusion de la ‟ civilisation ˮ, de la mise en valeur de ressources naturelles inexploitées, ou encore de la mise en place d’un glacis de sécurité sur l’étranger proche. L’empire peut être formel, lorsqu’il est gouverné directement par la nation conquérante (au moyen de fonctionnaires nommés par la métropole) ou indirectement, toujours par la nation dominante, mais au moyen d’autorités autochtones recevant leurs pouvoirs de la puissance impériale. L’empire peut aussi être informel lorsque, gardant l’apparence de la souveraineté, les nations soumises sont dominées par la puissance économique et financière, par une alliance militaire asymétrique, ainsi que par l’influence culturelle, voire linguistique (langue russe/langue ukrainienne), qualifiée de ‟ puissance douce ou soft power ˮ, d’une nation hégémonique. 

            L’impérialisme est la tendance à constituer un empire, formel ou informel. Ce mouvement a été étudié et dénoncé par de nombreux auteurs, dont l’un des plus célèbres est le britannique John A. Hobson (1858-1940), avec le livre Imperialism. A Study, publié  1902. Lénine s’en est inspiré pour rédiger sa brochure L’Impérialisme, stade suprême du capitalisme, imprimée à Pétrograd en 1917. Enfin Hannah Arendt a rédigé en 1951 L’Impérialisme, deuxième partie de son grand œuvre Les Origines du totalitarisme. Des invasions extérieures, des impérialismes rivaux et/ou le réveil des nations temporairement soumises, entraînent la dislocation de l’empire, soit par le conflit ouvert, soit par la négociation, soit par l’effondrement interne de la puissance impériale. « Tout empire périra » a écrit l’historien Jean-Baptiste Duroselle L’empire russe s’est effondré en 1917, l’empire soviétique en 1991. Jusques à quand ? 

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Conclusion

            La politique extérieure de Vladimir Poutine évoque par certains aspects la doctrine Brejnev sur la souveraineté limitée. Après avoir « normalisé » la Tchécoslovaquie du « Printemps de Prague » en août 1968, et imposé « un traité sur le stationnement temporaire des troupes soviétiques en Tchécoslovaquie », Brejnev déclara dans La Pravda du 26 décembre 1968 : « La souveraineté de chaque pays socialiste ne peut s’opposer aux intérêts du socialisme ou du mouvement révolutionnaire mondial. » Ce qui signifie qu’aucun pays du bloc socialiste ne peut se retirer du Pacte de Varsovie. Ainsi, l’empire soviétique n’offrait pas de porte de sortie jusqu’à sa désintégration en 1991, tout comme l’empire russe était « la prison des peuples », selon Lénine. 

            Peut-on attribuer au président Vladimir Poutine cette profondeur de la réflexion historique dont parlait le philosophe Henri Bergson en 1911 ? Ou est-ce lui faire trop d’honneur ? « À quel signe reconnaissons-nous d’ordinaire l’homme d’action, celui qui laisse sa marque sur les événements auxquels la fortune le mêle ? N’est-ce pas à ce qu’il embrasse une succession plus ou moins longue dans une vision instantanée ? Plus grande est la portion du passé qui tient dans son présent, plus lourde est la masse qu’il pousse dans l’avenir pour presser contre les éventualités qui se préparent : son action, semblable à une flèche, se décoche avec d’autant plus de force en avant que sa représentation était plus tendue vers l’arrière. »[1] 
En tout cas, Vladimir Poutine est habité jusqu’à l’obsession et jusqu’à la guerre par une vision impériale de la Russie.

            Pourquoi chercher à faire revivre par les armes un empire mort ? Pourquoi vouloir enfermer de nouveau les peuples dans une prison ? Pourquoi entreprendre un guerre de conquête et d’agression, la guerre injuste par excellence ? Á ces questions, des historiens, des philosophes et des géopoliticiens ont répondu de façon concordante à travers les siècles. Pour Thucydide, les États agissent principalement par crainte, par honneur et par intérêt. Quand un État craint pour sa sécurité, parce qu’il se croit menacé par la haine de ses voisins, il décide d’entrer en guerre pour ne pas laisser les risques et les menaces croître davantage. Tout État doit ménager ses intérêts « quand il s’agit des plus grands risques ». Et quand un État est à la tête d’un empire, il doit le défendre pour sauvegarder son prestige et son honneur. Et Thucydide fait dire aux Athéniens devant les Lacédémoniens et leurs alliés : « C’est ainsi que nous non plus, nous n’avons rien fait d’extraordinaire, ni qui s’écarte des façons d’agir humaines, soit en acceptant un empire quand on nous l’offrait, soit en ne le laissant pas aller quand les plus fortes raisons commandaient : honneur, crainte et intérêt ; avec cela, ce rôle, nous n’étions pas les premiers à le tenir, et il a été toujours chose établie que le plus faible soit tenu en respect par le plus puissant ; en même temps, nous pensons que nous le méritons. »[2]

            Dans Léviathan, publié en 1651, Thomas Hobbes reprend l’analyse de Thucydide en écrivant, au chapitre XIII : « de la sorte, nous pouvons trouver dans la nature humaine trois causes principales de querelle : premièrement, la rivalité [intérêt] ; deuxièmement, la méfiance [crainte] ; troisièmement, la fierté [honneur, Glory]. La première de ces choses fait prendre l’offensive aux hommes en vue de leur profit. La seconde, en vue de leur sécurité. La troisième, en vue de leur réputation. »[3]

            Quant à Raymond Aron, dans son livre Paix et guerre entre les nations (1962), il définit lui aussi les objectifs éternels des États. Il en retient trois : le désir de sécurité, la recherche de la puissance, et la passion de la gloire. Cette trilogie s’inscrit dans la lignée de Thucydide et de Hobbes, auteurs auxquels Aron se réfère explicitement. Le premier objectif de l’État est sa survie, car « dans l’état de nature, chacun, individu ou unité politique, a pour premier objet la sécurité. […] La sécurité, dans un monde d’unités politiques autonomes peut être fondée sur la faiblesse des rivaux (désarmement total ou partiel) ou sur la force propre. »[4] Cependant les États recherchent aussi la puissance, non seulement pour assurer leur sécurité, mais aussi pour être craints [Vladimir Poutine ne brandit-il pas régulièrement la menace nucléaire ?], respectés et admirés. Enfin, la passion de la gloire, cette soif de reconnaissance régionale ou mondiale [être l’un des trois Grands], constitue le troisième objectif de l’État. Á cette triade, Aron en ajoute une autre, celle de la conquête de l’espace, des hommes et des âmes, ce dernier objectif étant réservé aux prophètes armés qui veulent faire triompher leur foi en imposant par la force leurs croyances et coutumes religieuses. 

            « Tout empire périra », a écrit l’historien Jean-Baptiste Duroselle. Dans l’Évangile  selon saint Matthieu, Jésus n’a-t-il pas dit à Pierre : « Rengaine ton glaive, car tous ceux qui prennent le glaive périront par le glaive. »[5] Comme le chante Victor Hugo dans un célèbre poème, Hymne aux morts de juillet,  qui peut s’appliquer aux soldats ukrainiens de nos jours :

Ceux qui pieusement sont morts pour la patrie
Ont droit qu’à leur cercueil la foule vienne et prie.
Entre les plus beaux noms leur nom est le plus beau.
Toute gloire près d’eux passe et tombe éphémère
Et comme ferait une mère.

  • [1] H. Bergson, « La conscience et la vie », conférence faite à l’Université de Birmingham le 29 mai 1911, Œuvres, PUF, 1963, p. 826.
  • [2] Thucydide, La Guerre du Péloponnèse, Livre I, 75, traduit par Jacqueline de Romilly, Les Belles Lettres, 1953, p. 50-51.
  • [3] T. Hobbes, Léviathan, Éditions Sirey, 1971, p. 123-124.
  • [4] R. Aron, Paix et guerre entre les nations, Calmann-Lévy, 1962, réédition 2004, p. 82.
  • [5] Saint Matthieu, Évangile de Jésus-Christ, chapitre 26, verset 52, La Bible de Jérusalem, Les Éditions du Cerf, 1998, p. 1.725. 

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Le Comité d’Éthique de la Défense (COMEDEF)

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Article écrit le 21 décembre 2022 par Nghia NGUYEN 
– 180e promotion Cardinal de Richelieu
– Professeur au Lycée Jean Monnet (Cognac)

Une création récente

Le Comité d’Éthique de la Défense (COMEDEF) a été créé le 10 janvier 2020 par la Ministre Florence PARLY. Constitué de 18 membres représentatifs, entre autres, du monde des armées, de la recherche et du droit, il a à sa tête un grand commis de l’État, Bernard PÊCHEUR, secondé par l’ancien CEMA, le Général d’armée Henri BENTÉGEAT.

Les avancées scientifiques de la quatrième révolution industrielle, notamment dans le domaine des NBIC (1), posent de graves questions anthropologiques à l’ensemble de la société si ce n’est à la civilisation elle-même. Les armées n’échappent pas à ce questionnement à travers des faits déjà concrets à l’endroit du degré d’autonomie à accorder aux systèmes d’armes, à l’appréhension de nouveaux espaces de bataille mais aussi à l’intégration de capacité nouvelles dans l’organisme des combattants.

Le COMEDEF a, donc, pour mission de réfléchir sur ces questions profondes qui sont de nature à transformer radicalement les guerres qui arrivent. Développant une « réflexion éthique » qui doit accompagner de manière permanente les évolutions scientifiques, il inscrit son action dans une dimension prospective. Le COMEDEF émet donc des avis afin d’informer et de renseigner le MINARM. Il émet des propositions et des recommandations, et ses travaux peuvent être rendus publics. Au-delà, il permettra à notre pays d’élaborer une position internationale en cohérence avec ses valeurs politiques. Avec un logo représentant une boussole, le COMEDEF a pour vocation de donner un cap.

C’est donc pour présenter le comité, sa finalité et ses missions, que Bernard PÊCHEUR s’est rendu sur la BA 709 le mardi 29 novembre 2022. Accompagné par Rose-Marie ANTOINE et Christine BALAGUÉ (deux des dix-huit membres du comité), il fut accueilli par le Colonel Thierry KESSLER-RACHEL, commandant la base aérienne, et le Lieutenant-colonel Thibault RICCI, commandant l’École de l’Aviation de Chasse (EAC). Spécialiste en cyberdéfense, le Colonel KESSLER-RACHEL fut, également, rapporteur du COMEDEF avant sa prise de commandement de la BA 709. Désirant sensibiliser les élèves pilotes – et futurs officiers de l’AAE – aux questions éthiques, il a noué un partenariat avec le COMEDEF qui fait entrer cette réflexion dans le cursus de formation des futurs pilotes de combat.

C’est devant un parterre de personnels de l’EAC, en présence de la presse locale, que les trois membres du COMEDEF présentèrent leurs missions et les travaux jusqu’à présent réalisés : avis sur la défense spatiale, sur l’environnement numérique des combattants, sur l’éthique dans la formation des militaires, sur la notion d’intégration à introduire dans l’usage des SALA (2), sur le soldat augmenté… Avec en filigrane à tous ces thèmes la question omniprésente des avancées en matière d’intelligence artificielle.

De quoi parle-t-on ?

Si l’initiative est éminemment utile, pour ne pas dire d’une urgente nécessité, elle déçoit cependant dès sa présentation. Haut fonctionnaire et juriste de formation, rompu au service de l’État et aux discours institutionnels, M. PÊCHEUR s’est livré à un exercice oratoire particulièrement normatif où son assurance renouvelée dans le Droit, en la constitution et les lois tient lieu de cadre à toute réflexion éthique. « La démarche du COMEDEF s’appuie sur le droit commun qui s’applique à l’ensemble de la société » et « selon le principe de la dignité humaine » affirma t-il. Or, c’est oublier que le droit reste bien relatif et que les lois peuvent évoluer et changer. Surtout, c’est ne pas vouloir dire que la nature humaine c’est justement cela que la révolution du transhumanisme – qui procède directement des NBIC – propose de transformer.

Privilégiant une approche purement juridique des problèmes, le président du COMEDEF engage sa réflexion à partir d’une confusion – qu’il se garde bien de lever – entre les mots «  Éthique » et «  Morale ». Cette confusion, particulièrement conforme à l’air du temps politique et médiatique, est pourtant préjudiciable à l’essentiel. Elle dit surtout ce que l’on désire occulter.
Alors que la Morale se donnera les moyens (valeurs, principes) de distinguer fondamentalement le Bien du Mal, le juste de l’injuste, l’Éthique, elle, se posera comme une réflexion ne s’intéressant pas directement aux objets de la Morale mais à la manière de les (re)définir dans le relativisme voulu par l’époque. C’est donc avant tout à la Morale de précéder et d’éclairer les lois et non aux lois de dire, in fine, ce que devrait être une morale confondue avec l’éthique. Les deux termes ne sont pas synonymes quand bien même les contemporains ont-ils fini par confondre, eux aussi, la fin et le moyen.

L’Éthique dont parle M. PÊCHEUR n’est, au fond, qu’une judiciarisation des évolutions scientifiques et technologiques appliquée aux affaires militaires, dont on se demande s’il y a une place réelle pour une vraie réflexion morale au-delà d’un discours convenu et rhétorique sur la démocratie et l’importance des lois pour garantir la dignité des militaires et de la société.
La place faite au sein du COMEDEF à ceux qui auraient le plus à apporter en matière de Morale et d’Éthique – philosophes, intellectuels, théologiens – dit, à elle seule, l’orientation dans laquelle les promoteurs du comité ont voulu qu’il s’inscrive.

Certes, on trouvera un philosophe en la personne de Jean-Baptiste JEANGÈNE VILMER. Cependant, et sans remettre en cause l’excellence de ses travaux, ce dernier ne représente pas ce que le monde philosophique actuel produit de mieux sur les questions de l’Éthique et du transhumanisme. Recherchant avant tout « des propositions impactantes », le COMEDEF perçoit en fait le débat de fond comme un facteur de paralysie et sacrifie la finalité même de l’Éthique.

Le COMEDEF, un trompe-l’œil ?

« Dieu se rit des hommes qui déplorent les effets dont ils chérissent les causes. » La célèbre citation de BOSSUET n’a malheureusement pas pris une ride en ce début de XXIe siècle. Chaque fois que l’on fuit le sens d’un phénomène, on se condamne à un déni qui se rappellera, tôt ou tard, quand bien même se trouverait-on dans les cimes de l’État. Souvent dramatique pour les individus, ce rappel aux réalités humaines pourrait être catastrophique pour la société.

Les questions ne furent pas nombreuses mais quelques-unes furent néanmoins posées quant à la marge de manœuvre du COMEDEF et, au-delà, de la France pour limiter ou s’opposer aux évolutions imposées par les progrès des NBIC. Sachant que ce sont les États-Unis et la Chine qui, aujourd’hui, donnent le tempo en matière de recherche, d’innovations et de pratiques. La France n’a fait que suivre plus ou moins vite, mais elle a toujours fini par suivre comme en témoigne, par exemple, la possibilité désormais donnée aux drones d’exercer des frappes (3). L’alignement stratégique sur les États-Unis ainsi que la mise aux normes OTAN de nos forces armées à tous les niveaux montrent aussi qu’à terme il nous sera impossible de faire différemment en matière de principes lorsque le champ de bataille sera essentiellement robotisé et digitalisé (4). Quant à la distinction entre SALA et SALIA, si elle tient encore aujourd’hui, elle est d’ores et déjà indexée sur la marche de l’intelligence artificielle dont on ne voit pas en quoi la vitesse d’analyse, la capacité à interpréter et à concevoir (5), les possibilités qu’elle donne d’emblée en matière de guerre cognitive ainsi que la volonté, in fine, d’accéder un jour à une IA forte, n’élimineront pas à terme la partie humaine du contrôle de la décision.

Le plus grave demeure cependant la capacité d’aveuglement dont pourraient faire preuve certains membres du COMEDEF sur les sujets même de leurs réflexions. Ainsi, à une autre question posée sur la révolution du transhumanisme, Christine BALAGUÉ, professeur spécialiste des questions numériques, mit en avant les fantasmes portés par le transhumanisme qui en feraient davantage un mythe qu’une réalité ; allant jusqu’à affirmer que « des humains contrôlés par la technologie, ça n’existe pas » (sic). Ironie du sort : au lendemain même de cette affirmation, Elon MUSK annonçait que sa firme Neuralink sera en mesure d’implanter un premier appareil connecté dans un cerveau humain dans les six prochains mois (6).

_______________

  1. Cf. Acronyme pour Nanotechnologies, Biotechnologies, Informatique et Cognitivisme. Les NBIC sont les domaines dans lesquels s’opèrent, de nos jours, les ruptures majeures contemporaines permettant l’entrée de l’Humanité dans l’ère de l’augmentation et du transhumanisme.
  2. Cf. DANET (Didier), « Pourquoi la France a renoncé aux SALA », DSI, 157, janvier/février 2022. L’article reprend la réflexion du COMEDEF qui propose les SALIA (Système d’Arme Létal Intégrant de l’Autonomie) à la place des SALA (Système d’Arme Létal Autonome).
  3. Cf. Le propos n’est pas une opinion sur le bien-fondé ou non d’armer les drones, mais il est de rappeler les longs débats qui ont précédé cette décision d’employer les drones pour des frappes comme le faisaient déjà Américains et Britanniques depuis des années. Débats dans lesquels il n’était pas rare d’entendre politiques et militaires dire qu’ « on ne fait pas la même guerre que les Américains », que l’ « on n’a pas la même culture qu’eux », qu’ « on s’impose toujours des limites »…
  4. Cf. JDEF, “Robots : des nouveaux soldats ?”, 19 décembre 2022. Cette émission du Journal de la Défense présente le COMEDEF.
  5. Cf. Les capacités de l’agent conversationnel ChatGPT de la firme OpenAI présenté pour la première fois en novembre 2022.
  6. Cf. Annonce faite par Elon MUSK le 30 novembre 2022. Cet implant sera une interface permettant à un individu de communiquer par la pensée avec un réseau connecté. L’objectif sera dans un premier temps de pouvoir rendre la vue ou de permettre à un tétraplégique de se mouvoir. Ce bond technologique (breakthrough device) relève de l’INTERNET des corps ou IoB (INTERNET of Bodies) c’est-à-dire de l’intégration dans le corps humain d’objets connectés. Il existe trois générations d’IoB : celle des objets externes connectés au corps (INTERNET of Things ou IoT), celle des implants (capteurs de contrôle médicaux) et celle de la fusion en temps réel homme/machine avec un réseau extérieur. L’annonce du 30 novembre 2022 renvoie à cette dernière génération dite des « corps embarqués ». Elle illustre le problème que porte le transhumanisme dans son essence même. Partant d’une problématique réparatrice – qui peut être légitime car médicale -, il ouvre sur une problématique d’augmentation propre à changer la nature même de notre humanité. Le délai de six mois annoncé par M. MUSK est celui que demande l’approbation administrative de la Food and Drug Administration (FDA), l’agence de santé publique étatsunienne. Mise à jour du 29 mai 2023 – Neuralink a annoncé, le jeudi 25 mai, disposer désormais de l’autorisation administrative pour pouvoir tester ses implants cérébraux.
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Le cinquième âge de la guerre navale

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Article écrit le 23 mai 2023 par Nghia NGUYEN 
– 180e promotion Cardinal de Richelieu
– Professeur au Lycée Jean Monnet (Cognac)

Compte rendu du traité de tactique navale de François-Olivier CORMAN et Thibault LAVERNHE.

Le problème fondamental des armées est de réussir à penser le prochain conflit qu’elles auront à mener. C’est une préoccupation souvent contrainte par le poids des habitudes du temps de paix, les trop longues parenthèses stratégiques qui peuvent favoriser sclérose et paresse intellectuelles mais aussi des évolutions technologiques inédites que d’aucuns considèreraient trop rapidement comme des révolutions tactiques ou stratégiques en soi.

Renouveler la pensée tactique navale, tel est l’objectif de François-Olivier CORMAN et Thibault LAVERNHE dans ce qui se présente comme un passionnant traité en la matière. Officiers de La Royale, ayant commandé à la mer et poursuivant leur carrière dans la recherche et la prospective (1), les deux auteurs situent leur réflexion dans un changement d’époque qui voit l’émergence de nouvelles puissances navales dont l’agressivité remet en cause à la fois la sécurité collective qui prévalait depuis la fin de la Deuxième Guerre mondiale et l’hégémonie occidentale (étatsunienne) au lendemain de la Guerre froide.
Désormais, la guerre de haute intensité pointe à l’horizon et mers et océans – plus que jamais définis comme des milieux de conflictualité – annoncent le retour du combat naval.

La réflexion des deux auteurs se voudrait donc une anticipation à la fois théorique, doctrinale mais également réflexive et concrète sur le retour du combat naval et la complexité de ses nombreux aspects à notre époque contemporaine qu’ils définissent comme le cinquième âge de la guerre sur mer. D’abord destinée aux officiers de Marine, la réflexion est aussi portée au grand public du fait de la clarté des deux plumes et de leur volonté d’éclairer le plus grand nombre sur les enjeux de la guerre navale.

Hommes d’action et de commandement, les deux auteurs ont d’abord vécu la pratique militaire de la mer avant de l’écrire. Ils en connaissent la complexité et l’ordonne autour d’une réflexion où tous les grands aspects du combat naval contemporain sont abordés : des grands principes à la planification en passant par le capital ship, l’interopérabilité, le C2, le commandement humain…
Plus que structuré par une expérience technico-opérationnelle d’actualité, le propos est aussi charpenté par l’Histoire à laquelle les auteurs reviennent tout au long de l’ouvrage. Ainsi distinguent-ils cinq âges dans la généalogie du combat naval : celui de la voile (XVIe/XIXe siècles), celui du canon et de la torpille (XIXe siècle/Entre-deux-guerres), celui de l’aéronavale (Entre-deux-guerres/années 1960), celui du missile (années 1960 à nos jours).

Le cinquième âge est celui dans lequel nous entrons et dans lequel se livrera la prochaine guerre navale. Cadre contextuel du traité, ce cinquième âge poursuit les troisième et quatrième en y ajoutant les technologies actuelles : automation, dronisation, couches de réseaux, fusion des données, intelligence artificielle…
Ce que nous décrivons de nos jours comme les game changers du combat naval moderne. Avec l’émergence de nouvelles puissances maritimes – au premier rang desquelles on pensera à la Chine et à la Turquie – l’écart technologique s’amenuise entre les forces navales au moment où les marines occidentales, engagées dans la gestion de crise depuis des décennies, ont oublié l’affrontement de haute intensité en mer.

Analysant de nombreuses batailles navales, les auteurs montrent qu’il existe des invariants du combat naval quelle que soit l’époque. Ces derniers tiennent à la spécificité physique et géographique du milieu marin mais aussi, et surtout, à un commandement qui n’a pas varié en ses principes. Des campagnes de Suffren au XVIIIe siècle à celle des Malouines menée en 1982 par l’Amiral WOODWARD en passant par la bataille de Koh-Chang en 1941, ces principes demeurent les mêmes à savoir l’autonomie tactique du commandement, la culture de l’initiative, celle de l’audace et last but not least la force morale.
Plus que jamais la guerre demeure un choc de volontés quand bien même celle de demain, à laquelle préparent les auteurs, se fera-t-elle dans un environnement et avec des moyens technologiques inédits.

Illustrant l’adage selon lequel « celui qui tient la mer tient le monde », les deux tacticiens montrent surtout que la maîtrise de la mer est incontournable dans tous les conflits même ceux que l’on pourrait penser au premier abord comme essentiellement aéroterrestres (Irak, Afghanistan, Ukraine…). Que ce soit dans :

  • la sécurisation d’une route maritime,
  • l’acquisition de littoraux,
  • l’accès à un théâtre d’opération,
  • la réorganisation de flux contrariés par un conflit,

il y a toujours un volet naval dans une confrontation. Certes, l’approche relève davantage de la stratégie que de la tactique où la mer apparaît comme un moyen décisif dont le contrôle permet de produire des effets dans d’autres milieux. Si stratégiquement un conflit part de la terre et finit sur la terre, une victoire ou une défaite sur mer est souvent décisive pour permettre ou empêcher une victoire finale.

La première caractéristique du combat naval est d’être avant tout destructeur car, contrairement à la terre, il n’y a pas d’encerclement en mer et les batailles ne durent pas des mois. Les confrontations directes sont souvent courtes dans le temps, brutales et décisives du fait de pertes infligées impossibles à reconstituer dans un temps court. Ces trois aspects – dimension destructrice de la bataille navale, sa contraction dans le temps et son caractère décisif dans une stratégie générale – traversent une réflexion hantée par l’idée d’une Marine dont les commandants ne seraient plus suffisamment préparés au combat naval qui arrive. Mettant en jeu des systèmes et des armements jamais engagés jusqu’à présent dans une guerre navale, ce combat verrait le retour de pertes humaines importantes.

Le combat naval du cinquième âge se caractériserait également – et paradoxalement – par le retour d’un « brouillard de la guerre » sous-estimé par l’illusion de la « transparence » d’un champ de bataille traversé par de plus en plus de robots, de machines autonomes, de drones et par de moins en moins de combattants humains.
Alors que l’interarmisation cherchait jusqu’à présent à coordonner les actions des différentes armées dans un même milieu, le cinquième âge naval est désormais celui de la guerre dans le multimilieux/multichamps (M2MC) : champs informationnel et du cyberespace, milieux de l’espace exo-atmosphérique et des grands fonds.
En plein développement intellectuel au sein des doctrines Terre/Mer/Air et Espace, le concept du M2MC se caractérise d’emblée par un obscurcissement informationnel et une interaction en temps réel de plusieurs milieux et champs de nature différente dont la conséquence est de faire resurgir un brouillard de la guerre que l’innovation technologique cherchait jusqu’à présent à réduire.

Étude fouillée qui nous projette dans une prospective de la guerre navale telle qu’elle se déroulerait tout à l’heure ou demain, mais en gardant en main courante les enseignements fondamentaux de l’Histoire, Vaincre en mer au XXIe siècle fera date dans l’évolution de la pensée navale française.

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Réserve Communale de Sécurité Civile

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Par Maxence JOUANNET – Auditeur du Comité Aunis-Saintonge
– Colonel de Sapeurs-Pompiers en retraite
– Ancien directeur départemental du SDIS 87 – Limoges

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Sensibiliser les lycéens à la cyberdéfense

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Article écrit le 22 janvier 2023 par Nghia NGUYEN
– 180e promotion Cardinal de Richelieu
– Professeur au Lycée Jean Monnet (Cognac)

D’abord spécialiste dans le soutien technique d’aéronefs, le Colonel Thierry KESSLER-RACHEL s’est par la suite orienté dans le domaine de la cyberdéfense (1).
Après une formation dans la sécurité des systèmes informatiques qui lui ouvrit de nouvelles responsabilités, il exerça comme chef du centre des opérations cyber au sein du tout nouveau COMCYBER (2) avant de devenir l’actuel commandant de la base aérienne 709.

C’est en tant que spécialiste en cyberdéfense qu’il vint à la rencontre des élèves de la Terminale G4 du Lycée Jean Monnet ce jeudi 19 janvier 2023. Avec le double objectif d’éclairer les jeunes esprits sur les enjeux cruciaux que pose l’omniprésence du cyberespace dans nos vies individuelles comme professionnelles, et celui de présenter les différents parcours pouvant mener aux nombreux métiers de la cyberdéfense, l’officier fit un exposé mêlant à la fois perspective historique, enjeux contemporains et données techniques. Son propos fut d’autant plus intéressant qu’il fut accessible pour un public de lycéens nonobstant sa technicité.

Ces derniers furent d’abord introduits dans le sujet par l’Histoire de la cryptographie (le fait de rendre incompréhensible un message afin d’en protéger les informations) dont l’usage remonte à l’Antiquité. Plus proche de nous, la guerre cryptographique menée par les Alliés durant la Deuxième Guerre mondiale avec les exemples de la bataille de Midway en 1942 et la capture des livres de code de la machine allemande Enigma.

Une chronologie simple permit ainsi de tracer une problématique de protection des informations et des chaînes de décision de l’Antiquité à nos jours que vint remettre en cause la première grande cyberattaque de l’Histoire.

  • En 2007, l’Estonie alors pays le plus numérisé au monde subit une attaque cybernétique d’une ampleur inédite paralysant ses institutions et son économie. Cette attaque – que beaucoup attribuaient à la Russie – est restée à la fois un marqueur et une rupture faisant émerger de véritables doctrines nationales de cyberdéfense.
  • D’autres attaques mettant en œuvre des virus particulièrement dangereux ont eu lieu depuis (STUXNET, Snowden, Wannacry, Solarwinds…), et l’évolution technologique permet désormais de mettre en œuvre des processus de dissimulation autrement plus sophistiqués dépassant la cryptographie classique.
  • Ainsi, le pixel d’un fichier jpeg, qui en contient des centaines de milliers, peut de nos jours cacher une information codée voire un virus. L’exemple permit d’introduire la notion de stéganographie (technique de dissimulation de l’information).

Partant d’une définition du cyberespace à travers ses trois couches (physique, logique, cognitive), le Colonel KESSLER-RACHEL s’employa à mettre en place les grands principes de la guerre informatique sur ses trois volets essentiels : défensif, offensif et lutte d’influence.
La guerre informatique a pour objectif d’atteindre ou d’assurer en permanence la disponibilité, l’intégrité et la confidentialité des informations : un triptyque fondamental et incontournable.
La posture de cyberdéfense posera d’abord la question de savoir ce que nous voulons protéger et contre qui/quoi. Elle cherchera ensuite à empêcher l’extension d’une attaque à l’ensemble d’un système pour finir par l’identification de la source de la menace et de l’attaque.

Ce dernier point est ce que l’on appelle l’ « attribution ». L’officier souligne son extrême difficulté eu égard au trop grand nombre d’acteurs (individus, organisations plus ou moins clandestines, mafias…) pouvant entrer en jeu, voire son impossibilité lorsqu’il s’agit d’un État…
Quant aux cyberattaques que nous pourrions mener, elles sont frappées du sceau de l’ultra confidentialité afin de ne pas révéler à la fois les failles et les cibles visées. La lutte contre l’État islamique a, par exemple, fait l’objet de mesures de cyberdéfense et de cyberattaques.

La cyberguerre est d’autant plus complexe qu’elle peut faire aussi intervenir des actions qui ne viennent pas directement du cyberespace. La bataille peut revêtir une dimension matérielle à travers des dommages infligés aux infrastructures :

  • Couper des câbles sous-marins,
  • Élever la température dans les data centers,
  • « Abandonner » des clés USB infectées…

Face à ces menaces dont les implications ne sont pas toutes connues, la France s’est donnée en 2017 un commandement interarmées entièrement dédié à la cyberguerre le Commandement Cyber (COMCYBER).
L’année suivante, une doctrine officielle de lutte informatique offensive a vu le jour pour la première fois ; les publications de la politique de lutte informatique défensive et de la lutte informatique d’influence ont suivi.

La cyberguerre a, en fait, déjà commencé et elle est permanente. Elle fait partie de ces nouveaux déséquilibres contemporains qui contournent désormais l’alternance classique du cycle paix-guerres.

  • En 2010, les Etats-Unis annonçaient déjà qu’ils considéreraient les cyberattaques comme des actes de guerre pouvant être militairement traités en retour.
  • À partir de 2013, émergeait aussi Outre-Atlantique la notion de « Pearl Harbor cybernétique ».
  • En France, le MINARM mais aussi les hôpitaux ou les mairies subissent très régulièrement des attaques majeures.

Tout en menant son exposé, le Colonel KESSLER-RACHEL développa – à partir d’exemples concrets du quotidien – un véritable questionnement sur la nécessité d’adopter une hygiène informatique.

  • La posture de défense est d’abord individuelle tant les failles dans les systèmes sont avant tout… humaines.
  • Projetant les lycéens dans un avenir professionnel proche, il les encouragea à porter cette sensibilisation au plus haut niveau de leur future entreprise en obtenant, par exemple, l’adhésion de leurs responsables de services et de direction sur la question de la cybersécurité.
  • L’enjeu peut sembler évident mais achoppe trop souvent sur les efforts budgétaires réclamés par une véritable traduction opérationnelle de la cyberdéfense sur le terrain… Il faut donc convaincre de l’intérêt de celle-ci pour le service, l’entreprise, voire pour la stratégie globale de cette dernière.
  • (1) Cf. Il est l’auteur de plusieurs articles sur le sujet avec entre autres BUSSER (Marion) et KESSLER-RACHEL (Thierry), « La culture du choc. Fluctuat nec mergiteur », in DSI, 148, juillet-août 2020, pp. 84-87. BUSSER (Marion) et KESSLER-RACHEL (Thierry), « Y a-t-il un pilote dans la donnée ? », in Revue Défense Nationale, 847, 2022/2, pp. 93-98. BUSSER (Marion) et KESSLER-RACHEL (Thierry), « La donnée et la guerre : vers la guerre « donnée-centrée » ? », in Revue Défense Nationale, 854, 2022/9, pp. 18-23.
  • (2) Cf. Le JDEF du 27 juin 2022 « Cyber, un combat virtuel bien réel » pour approfondir.
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Colloque Cyber du 9 mai 2023 à Rochefort

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IHEDN Colloque Cyber du 9 mai. Remerciements.

Au nom de notre association régionale des Auditeurs de l’IHEDN, je vous transmets mes sincères remerciements pour votre engagement lors de notre colloque cyber du 9 mai.

Vous trouverez, en pièces jointes, deux photos de la salle, qui montrent toute l’attention, notamment des jeunes, au propos que vous avez développés. 

Je remercie également le comité IHEDN de Charente-Maritime, pour sa participation active hier, de même que nos camarades de la Charente, de la Vienne, et des Deux-Sèvres, pour leur soutien. Une mention particulière au groupe de travail qui a réalisé la présentation en boucle traitant des conseils d’hygiène numérique. Cette présentation est disponible sur notre site Internet ihednpoitoucharentes.fr
https://ihednpoitoucharentes.fr/archives/4355

Encore Merci…et probablement à l’année prochaine.

Paul Morin – Président de l’AR-18 [IHEDN Poitou-Charentes]