Message du Président de l’Association Régionale Poitou-Charentes des Auditeurs de l’Institut des Hautes Études de Défense Nationale à tous les adhérents.
Mes chers Camarades.
En cette rentrée de septembre 2023, je tenais à vous informer des principales évolutions de l’IHEDN et de l’Union-IHEDN à laquelle nous appartenons.
Concernant l’IHEDN, Monsieur Nicolas Basselier, préfet de la Charente-Maritime est annoncé comme prenant les fonctions de Directeur-adjoint de l’IHEDN. Nous attendons sa nomination officielle. Nous avions, à plusieurs reprises, rencontré monsieur Basselier et nos relations étaient bonnes. Pour votre information également, le nouveau préfet de la Charente-Maritime est Monsieur Brice Blondel qui était précédemment chef de cabinet du Président de la République.
Concernant l’Union-IHEDN, l’assemblée générale a eu lieu le 14 juin dernier à l’École Militaire et les deux derniers exercices budgétaires ont été consacrés à la reconstitution de fonds propres. Ces décisions ne peuvent que contribuer a redonner de la crédibilité à notre institution auprès des plus hautes instances de l’État.
Concernant notre Association Régionale [AR-18], je vous remercie toutes et tous pour votre engagement. Notre effectif en 2022 est de 94 adhérents. Pour 2023, nous devrions être en légère augmentation. Je lance un appel à nos camarades qui ne se sont pas encore acquittés de leur cotisation. Nous pourrions ainsi passer le cap des 100 adhérents, ce qui nous permettrait de disposer de deux voix à l’élection du prochain Conseil d’Administration de l’Union en 2024.
Concernant le comité directeur de l’AR-18, je souhaite la bienvenue à Pierre Waendendries qui vient de prendre la vice-présidence de notre association régionale, en charge de l’animation du comité de la Charente. je souhaite également une excellente installation dans le sud de la France à Jean-Pierre Vanoye qui pourrait nous quitter prochainement. Je souhaite aussi la bienvenue à Pascal Wierzbicki. Tous les deux appartiennent au comité des Deux-Sèvres.
Au niveau des travaux de réflexion de notre association, j’appelle votre attention sur le sujet national 2023-2024 dont le thème proposé est « Le citoyen, la défense nationale et la dissuasion nucléaire ». L’union donne chaque année toute la solennité nécessaire à la restitution de ces travaux lors d’une journée nationale à laquelle nous sommes conviés. L’an passé c’était à Bordeaux et nous étions présents. Cette année ce sera à l’École Militaire à Paris le 17 novembre. Je vous ai fait parvenir antérieurement la note officielle d’orientation qui vous a été transmise par vos vice-présidents départementaux.
Je vous la fais suivre de nouveau en pièce jointe à mon message. Jean Louis Lobstein, vice-président du comité des Deux-Sèvres nous propose d’animer et de coordonner ces travaux via notamment des visioconférences. Ce moyen moderne de communication permet d’éviter les déplacements tout en participant aux travaux de notre association. Vous pouvez apporter votre contribution à cette réflexion. Faites-moi un retour par messagerie à paul.morin@orange.fr. L’un de nos camarades, Jacques Louis Keszler a déjà répondu positivement.
La prochaine session régionale de formation des auditeurs se déroulera en Bretagne du 19 septembre au 20 octobre 2023. Elle verra la participation de Madame Claire Paulic, conseillère départementale des Deux-Sèvres et présidente du Service Départemental d’Incendie et de Secours, ainsi que celle de Monsieur Marc Bourguignon, ancien militaire et enseignant en Charente- Maritime. Je leur souhaite une bonne session. Je transmets mes remerciements au Colonel Damien Sallier à Jean Claude Duchet et à Catherine Hérault pour leurs parrainages respectifs.
Je conclus cette lettre en vous assurant de mon engagement pour la défense de nos valeurs. J’ai aussi une pensée pour nos camarades qui souffrent et je leur souhaite un prompt rétablissement.
Je vous propose de renouveler ponctuellement cette communication directe et je suis bien évidemment preneur de vos retours.
Par Patrice de Charette – Magistrat – Membre associé du Comité Aunis-Saintonge –Détaché au Kosovo le 5 février 2000, coordinateur des programmes à l’Institut judiciaire, puis juge international.
Cicéron disait : « Quand les armes parlent, le droit se tait ». Ceci n’est plus vrai, la justice peut désormais intervenir sur les crimes commis pendant les conflits armés :
Crimes de guerre : exactions commises contre les civils, pendant les conflits armés,
Crimes contre l’humanité : exactions commises de façon systématique et généralisée, dans le cadre d’un plan,
Génocide : destruction intentionnelle de tout ou partie d’un groupe national, ethnique, racial ou religieux,
Qui peut juger ces crimes ?
Les tribunaux nationaux pour les crimes commis sur leur territoire
Les tribunaux étrangers dans le cadre de la compétence universelle
Les cours mixtes, tribunaux nationaux dans lequel siègent des juges étrangers. Ces cours ont été créées au Kosovo en 2000 pour juger les Serbes accusés de crimes de guerre. Le modèle a été reproduit ensuite : chambres extraordinaires du Cambodge, pour juger les Khmers rouges, chambre spéciale du Sénégal pour juger le dictateur tchadien Hissene Habré, chambre spéciale de Centrafrique, en activité actuellement
Les tribunaux spéciaux, généralement créés par l’ONU : Nuremberg, tribunal pénal international pour l’ex Yougoslavie, tribunal pénal international pour le Rwanda, tribunal spécial pour le Liban
La cour pénale internationale, juridiction permanente, créée par le statut de Rome, traité international conclu en 1998. Elle n’est pas normalement compétente pour intervenir en Ukraine, puisque la Russie n’a pas signé le statut de Rome, mais une exception à celui-ci rend possible son intervention si l’Ukraine le demande, ce qui a été fait, et si des Etats signataires du statut de Rome le demandent également, ce qui a été le cas, puisque 41 États ont demandé l’intervention de la Cour.
La remontée de la chaîne de commandement pour les crimes de guerre commis en Ukraine sera compliquée. La Cour a choisi une autre voie en mettant Poutine en accusation pour déplacement forcé d’enfants, crime de guerre, avec mandat d’arrêt.
Sauf arrestation improbable de Poutine, celui-ci ne pourra pas cependant être jugé pour ce crime, car la procédure anglo-saxonne, en vigueur devant la CPI, ne permet pas le jugement par contumace
Une seule solution pour juger directement Poutine : utiliser le crime d’agression (agression d’un État par un autre) en créant un tribunal spécial. La création de ce tribunal est réclamée par de nombreuses autorités, notamment la Commission européenne. Le crime étant d’ores et déjà établi, le jugement serait facile et possible notamment par contumace, si le traité international qui crée ce tribunal le décide. Le chemin sera long pour créer ce tribunal spécial. Il permettrait de consacrer judiciairement la responsabilité du chef d’État russe.
Beaucoup d’échanges après cette conférence :
Exécution des décisions ; crime de guerre définition de guerre ; crime d’agression
De nombreuses questions sur le conflit Russo/Ukrainien
Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide.
Article II – Dans la présente Convention, le génocide s’entend de l’un 8quelconque des actes ci-après, commis dans l’intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel :
Meurtre de membres du groupe;
Atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale de membres du groupe;
Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d’existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle;
Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe;
Transfert forcé d’enfants du groupe à un autre groupe.
1. Aux fins du présent Statut, on entend par crime contre l’humanité l’un quelconque des actes ci-après lorsqu’il est commis dans le cadre d’une attaque généralisée ou systématique lancée contre toute population civile et en connaissance de cette attaque :
Meurtre ;
Extermination ;
Réduction en esclavage ;
Déportation ou transfert forcé de population ;
Emprisonnement ou autre forme de privation grave de liberté physique en violation des dispositions fondamentales du droit international ;
Torture ;
Viol, esclavage sexuel, prostitution forcée, grossesse forcée, stérilisation forcée ou toute autre forme de violence sexuelle de gravité comparable ;
Persécution de tout groupe ou de toute collectivité identifiable pour des motifs d’ordre politique, racial, national, ethnique, culturel, religieux ou sexiste au sens du paragraphe 3, ou en fonction d’autres critères universellement reconnus comme inadmissibles en droit international, en corrélation avec tout acte visé dans le présent paragraphe ou tout crime relevant de la compétence de la Cour ;
Disparitions forcées de personnes ;
Crime d’apartheid ;
Autres actes inhumains de caractère analogue causant intentionnellement de grandes souffrances ou des atteintes graves à l’intégrité physique ou à la santé physique ou mentale.
2. Aux fins du Statut, on entend par « crimes de guerre » :
Les infractions graves aux Conventions de Genève du 12 août 1949, à savoir l’un quelconque des actes ci-après lorsqu’ils visent des personnes ou des biens protégés par les dispositions des Conventions de Genève :
L’homicide intentionnel ;
La torture ou les traitements inhumains, y compris les expériences biologiques ;
Le fait de causer intentionnellement de grandes souffrances ou de porter gravement atteinte à l’intégrité physique ou à la santé ;
La destruction et l’appropriation de biens, non justifiées par des nécessités militaires et exécutées sur une grande échelle de façon illicite et arbitraire ;
Le fait de contraindre un prisonnier de guerre ou une personne protégée à servir dans les forces d’une puissance ennemie ;
Le fait de priver intentionnellement un prisonnier de guerre ou toute autre personne protégée de son droit d’être jugé régulièrement et impartialement ;
La déportation ou le transfert illégal ou la détention illégale ;
Patrice de Charette, 52 ans, magistrat. Chargé par l’ONU, sans moyens, de mettre sur pied une vraie justice au Kosovo. par Marc Semo. Publié le 15 janvier 2003. Extrait :
[Patrice de Charette] fut pendant deux ans magistrat international au Kosovo. Il siégea même à la Cour suprême de cette province du sud de la Serbie, placée depuis juin 1999 sous protectorat de l’ONU.
Patrice de Charette arrive à Pristina en février 2000. Avec ses lugubres immeubles socialistes bordant des avenues noyées, selon la saison, par la boue ou la poussière, la ville n’a rien d’un lieu de villégiature. « Des milliers de corneilles nichées dans les arbres et les décombres s’envolent tous les soirs au crépuscule avec un bruit d’enfer », écrit-il dans l’un de ses premiers e-mails. Il fait froid et l’électricité est souvent coupée. « Elle fonctionnait par roulement, en tranche de quatre heures », raconte le magistrat, qui témoigne de son expérience, dans un livre drôle et quelque peu amer (1). C’est un juge qui aime et sait écrire. Il a toujours été l’une des meilleures plumes du Syndicat de la magistrature. Il narre les interminables soirées à la lueur des bougies. Impossible de lire les bouquins beaucoup de polars et un peu de SF emportés depuis Paris. Difficile de sortir aussi, car il répugne à déranger à nouveau les hommes d’escorte qui toute la journée ont travaillé à ses côtés. C’est une vie plutôt solitaire dans une espèce de bulle blindée.
Défini pourtant comme prioritaire, le chantier de la justice au Kosovo est pour le moins laborieux. Surtout au début. Quel code pénal appliquer ? Il a fallu près d’un an à l’ONU pour en décider. Les procès s’enlisent. Les prisons sont des passoires. Réaliser une autopsie représente une gageure si le meurtre n’a pas eu lieu dans la capitale. « Les policiers internationaux ne voulaient pas salir les sièges de leur belle voiture avec le cadavre mais aucun budget n’était prévu pour payer les entreprises locales de pompes funèbres », raconte Patrice de Charette. Les choses se sont depuis un peu améliorées mais le fonctionnement de la justice représente le principal fiasco de l’action de la communauté internationale dans cette ex-région autonome de l’ex-Yougoslavie. « En tant que juge on voit les choses au jour le jour dans toute leur crudité. Beaucoup d’énergie a été gaspillée pour des résultats en partie décevants », reconnaît le magistrat qui admet désormais ne plus avoir trop d’illusions sur la grosse machine de l’administration onusienne du Kosovo, la Minuk. « C’est une leçon d’humilité pour la communauté internationale. Elle a privilégié le court terme alors que la justice représente la condition même d’une réconciliation durable entre les communautés », raconte le magistrat qui n’eut pas toujours des rapports faciles avec l’administrateur de l’ONU, Bernard Kouchner.
Sa tâche au début est de mettre sur pied la future école de la magistrature. En fait, il s’agit surtout de faire de la formation. Dès l’instauration du protectorat de l’ONU, des centaines de nouveaux juges kosovars sont nommés. Les Albanais sont pour la plupart d’anciens magistrats chassés en 1989, au moment de la reprise en main par Belgrade. Pour les Serbes, il a fallu trouver des juristes pas trop compromis, mais presque tous boycottent les nouvelles institutions. Le système patine. A peine protégés, les juges locaux gardent un profil très bas dans les affaires de crimes de guerre ou de mafia. En outre, ils sont mal payés. « Moins qu’une femme de ménage travaillant pour la Minuk », ironise Charette. L’ONU décide finalement de les épauler sur les dossiers sensibles par des juges internationaux. Il se porte volontaire. On l’envoie à Gjilan, grosse ville du sud-est, en secteur américain.
Son premier gros dossier est celui de deux frères serbes accusés d’avoir tué un ex-guérillero albanais qui, à la tête d’une petite foule, attaquait leur maison. Croupissant en préventive depuis plusieurs mois, ils clament avoir agi en légitime défense. Aucune autopsie n’a été effectuée sur la victime. Une cassette vidéo de l’incident n’a même pas été visionnée. Finalement, il s’avère que les balles meurtrières ont été tirées par les soldats américains en dispersant la foule. Il n’est pas évident non plus pour un juge de travailler sans cesse avec un traducteur. « On arrive quand même à sentir si sa déposition sonne juste », raconte Patrice de Charette, qui fut ensuite nommé à Pristina à la Cour suprême. […]
Par Maxence JOUANNET – Auditeur du Comité Aunis-Saintonge – Colonel de Sapeurs-Pompiers en retraite – Ancien directeur départemental du SDIS 87 – Limoges
La réunion du mardi 21 février s’est tenue exceptionnellement à 17 h 45 dans les magnifiques locaux de l’amphithéâtre du musée de l’École de Médecine Navale de Rochefort (25 rue Amiral Meyer) à l’invitation de Charlotte DRAHÉ – Administratrice du Musée de la Marine & École de médecine navale.
1- Mot d’accueil de Madame Charlotte DRAHÉ, Directrice du musée de la Marine et du musée de l’Ancienne École de médecine Navale et membre Associée au sein du Comité. 2- Accueil du Lieutenant-Colonel Jacques LANZA, Délégué militaire départemental adjoint de Charente-Maritime. 3- Accueil au sein du Comité de Madame Laurence NOËL, Magistrat honoraire, Session Régionale 102 (La Rochelle 1990). 4- Accueil au sein du Comité de Monsieur Patrice de CHARETTE, Magistrat honoraire, en tant que membre Associé. 5- Informations générales par Michel ARNOULT, Président du comité. 6- Nouvelles de nos camarades absents. 7- Mot de Paul MORIN, Président de l’AR-18. 8- Point sur les groupes de travail du cycle 2022-2023 par Philippe MOUNIER. – 1er sujet : « Enseignement de la Défense et mémoire » – 2ème sujet : « La gouvernance de la cybersécurité » Pilote : Jacques TABARY. 9- Communication de Philippe MATHIEU sur le projet de rallye citoyen de Beurlay. 10- Questions diverses. 11- Visite du musée. À la suite, un repas convivial au mess de Rochefort.Assemblée studieuse et réfléchie.Explications par Charlotte DRAHÉ
Décès du Colonel Bernard ESCHBACH le 7 février 2022 (EA60-Ferrando – IHEDN-SR92)
Paul MORIN, président de l’AR-18, Michel ARNOULT, président du comité 17, Bernadette GRIGNON, Régis HARDY et Jacques TABARY y participaient pour témoigner par leur présence de la fidèle amitié qui unissait Bernard à tous les camarades du comité 17 le connaissant et n’ayant pu venir.
Une gerbe a été offerte à la famille en souvenir du comité 17 dont Bernard ESCHBACH était l’un des membres les plus anciens.
Les condoléances peuvent être adressées à son épouse : – 19 rue des Mouettes – Châtelaillon-Plage
Le vendredi 18 octobre à 17 heures dans la salle de la mairie de la Flotte-en-Ré et en présence de Léon Gendre maire de la commune,
Michel Roussin, Commandeur de la Légion d’honneur et ancien ministre a remis les insignes d’Officier de l’ordre national du Mérite à Jean-Marc Brault de Bournonville.
Discours de Bernadette lors de sa fin de mandat de vice-présidente en charge du comité Aunis-Saintonge (17).
Quelques considérations non intempestives pour répondre à quelques interrogations.
« Qu’est-ce
qu’on t’a fait ? » s’exclama notre ami Jacques Tabary, à
l’annonce de ma démission, véritable cri du cœur exprimant ainsi le désarroi
silencieux de ses camarades qui ne semblaient pas avoir pris au sérieux les
« prémic/sses » (dans tous les sens du terme) de mon retrait
de la fonction de vice-présidente ayant en charge le Comité Aunis-Saintonge,
comme se plaît à le nommer notre éminence grise, Philippe Mounier, si féru
d’histoire…
Cette
présidence, je l’ai acceptée en
octobre 2011, dans le contexte tragique de la mort de Pierre-Philippe Feyzeau,
au moment de ma prise de retraite de l’Éducation Nationale, prendre sa retraite ne signifiant pas pour
autant battre en retraite !
Je ne peux
donc pas m’exclamer comme
Jacques-Louis Keszler avec lequel je suis allée voir les étudiants d’EXCELIA à
La Rochelle (Groupe Sup de Co dont il a été le fondateur et nous y avons
travaillé de concert à l’époque) pour y présenter les Lundis de l’IHEDN :
« Nous retrouver ensemble à Sup de Co… c’est du Dumas !… 20 ans après !! »
parce
qu’en réalité, en ce
qui me concerne, trois mandats de présidente ne font que neuf ans… et nous ne
sommes même pas encore en 2020 !
Par contre je peux dire « 20 ans après »,
ayant fait la session régionale de Poitiers en 2000 avec Christophe (Royer), et
un certain nombre de nos amis de l’AR 18.
Devenir alors « auditeur » a officialisé
pour moi un engagement personnel qui, lui, remonte aux années 90, au sein du
Trinôme académique dont l’action s’inscrivait dans les valeurs civiques de la
République, et rayonnait en osmose avec l’AR 18.
C’est ce
sens du devoir, ce
respect des valeurs humanistes qui m’ont fait accepter la responsabilité de la
présidence en octobre 2011, m’inscrivant ainsi dans la succession de
Pierre-Philippe Feyzeau, Max Clicquot de Mentque, et même de Paul Guéneau dont
il ne faut pas oublier qu’il a fait vivre en son temps le comité, même si sa
modestie ne l’a pas conduit à le faire connaître. Ce fut du reste une belle
époque, bien avant 2000, où le comité qui n’était pas encore identifié comme
tel, rayonnait sur l’AR 18 par son travail interdépartemental auquel
participaient certains d’entre vous toujours présents, fidèles parmi les
fidèles : Alain Amat, Christian Beaudeau, Claude Boudesseul, Régis Hardy…
J’ai donc
pris la présidence dans l’urgence de la situation,
et surtout pas pour céder à la mode d’une parité dont la revendication
systématique me semble plutôt déshonorer la gent féminine, mais j’ai surtout accepté
parce que je savais pouvoir m’appuyer sans réserve sur Jean-Claude Rodriguez,
qui eût dû lui-même devenir président d’un comité dont il a été la véritable
cheville ouvrière…
Partagez donc avec moi l’émotion de savoir que je
pars sans regret, laissant à Paul Morin une responsabilité dont il a déjà
témoigné par son investissement personnel, au sein d’un comité qui bouillonne
d’idées et d’initiatives dont la dernière, et pas la moindre, est la création
du site Internet que l’on doit à Christian Chauvet et Jacques Tabary, tous deux
faisant entrer l’AR 18 de plain-pied dans le XXIème siècle.
Que cette réunion de ce soir soit donc un véritable « trait… d’union » … tiret du 6 « – » comme du 8 « _ » puisqu’il souligne l’arrivée du nouveau président : bienvenue Paul !
Bonjour. Merci à tous pour avoir contribué et participé au succès de la cérémonie en hommage à Bernadette qui s’est tenue hier soir lundi 23 septembre au cercle militaire de Rochefort. Vous trouverez la photo de groupe prise sur l’initiative de Jean-Michel CLÈRE. Merci aussi à celles et ceux qui ont contribué à cette réussite et qui, malheureusement, n’ont pu se libérer à cette occasion. Amitiés Paul Morin
Très chers Amis,
Je suis encore sous le coup de l’émotion qu’a provoquée la surprise de cette réunion, véritable cérémonie dont je reste encore toute esbaudie du secret de l’organisation et des honneurs auxquels j’ai eu droit.
Après ce bel hommage et ce magnifique cadeau qui témoigne de la résistance de la plume au clavier… un repas très convivial a permis de prolonger ces échanges animés par une amitié dont le témoignage en est la présence de Jean-Claude Duchet, accompagné du général Ménanteau et du président du comité 16, Dominique Faure. Nous devons à l’initiative du président de l’AR 18 la réduction à un prix symbolique de ce repas « amélioré », selon l’expression consacrée.
Notre nouveau président, Paul Morin, prenant début octobre quelques vacances bien méritées, je vous enverrai prochainement l’invitation à participer à notre réunion du lundi 21 octobre (qu’il présidera), dont l’ordre du jour reconduira en grande partie celui du 23 septembre.
En vous renouvelant mes remerciements très émus, croyez à la fidélité de mon engagement associatif et à la sincérité de mon amitié.
Le mercredi 28 août 2019, Paul MORIN a représenté Bernadette GRIGNON à la cérémonie de départ du général ALVAREZ et à la prise de commandement du général de brigade aérienne Alain BOULLET, promu à la tête des écoles de Rochefort et commandant de la BA 721.
Le général Manuel-Feliciano ALVAREZ, rejoint la DRHAA comme n°2.
Le général BOULLET est également commandant de la base de défense Rochefort-Cognac et délégué militaire départemental de la Charente-Maritime.
À cette occasion, Paul MORIN a pu établir un contact avec le nouveau chef de cabinet du général et solliciter un rendez-vous pour préparer les lundis de l’IHEDN.
