L’efficacité énergétique sera systématiquement prise en compte dans les programmes d’armement

Par Laurent LAGNEAU – Zone Militaire [Opex360.com]

Exit le Service des essences des armées [SEA]
Et bienvenue au Service de l’énergie opérationnelle [SEO]!
Ce changement d’appellation illustre la nouvelle approche du ministère des Armées en matière de politique énergétique, laquelle passe par une réduction de sa dépendance aux énergies fossiles en misant sur la « sobriété énergétique » ainsi que sur un recours accru aux « nouvelles technologies de l’énergie et aux carburants de rupture. »

Annoncé par Florence Parly, la ministre des Armées, lors d’une visite au Centre de soutien logistique du service des essences des armées [CSLSEA] de Montereau, le 25 septembre, ce tournant ne vise surtout à faire de la transition énergétique un atout pour les opérations menées par les forces françaises. « Il ne s’agit pas de surfer sur la ‘vague verte’ », a-t-elle en effet affirmé.

Au moins trois facteurs plaident en faveur de cette approche.
Le premier est qu’il s’agit de sécuriser les approvisionnements en ressources énergétiques, lesquelles font « l’objet d’une compétition internationale accrue », sur fond de « tensions géoéconomiques et géopolitiques qui ébranlent le marché pétrolier mondial », explique le ministère des Armées.

D’où, par conséquent, la nécessité « d’explorer toutes les nouvelles technologies de l’énergie [stockage, énergies renouvelables] et les carburants de nouvelle génération [biocarburants, hydrogène], afin de sortir de la dépendance au pétrole en matière de mobilité, au niveau tactique comme au niveau stratégique », poursuit-il.

Un deuxième élément à considérer est budgétaire : réduire la consommation des énergies fossiles devrait théoriquement faire baisser la facture des armées dans ce domaine. Ainsi, en 2019, ces dernières ont consommé 835.000 m³ de produits pétroliers, pour un coût de 667 millions d’euros.

Enfin, le dernier facteur est d’ordre opérationnel, avec une empreinte logistique moindre et des véhicules plus discrets.
Pour cela, indique la stratégie énergétique du ministère des Armées, il sera désormais question d’inclure systématiquement dans les programmes d’armement des « exigences d’écoconception et d’efficacité énergétique. » Ainsi, « l’ensemble de leur cycle de vie sera analysé à l’aune de leur impact environnemental et de leur consommation énergétique », précise-t-elle.

« Le ministère va recourir plus largement aux nouvelles technologies de l’énergie [gestion optimisée, hybridation, énergies renouvelables] et aux carburants de nouvelle génération [biocarburants, hydrogène] tant pour la mobilité que pour le stationnement. Cela permettra une meilleure performance opérationnelle, ainsi qu’une résilience énergétique accrue », lit-on dans le document.

Pour les blindés de l’armée de Terre, par exemple, il s’agira de les doter d’une motorisation hybride, ce qui permettra « d’accroître la performance et la furtivité », estime le ministère des Armées. D’autres, avant lui, ont lancé des initiatives similaires, comme son homologue britannique.

« L’intérêt et la faisabilité du couple moteur diesel/moteur électrique ont été démontrés, avec des gains de carburant [allant jusqu’à 10-15%] et des gains opérationnels [boost de performance, furtivité, résilience…] », fait-il valoir.

Aussi, dés 2022, un « démonstrateur d’hybridation de blindés » sera mis au point en 2020, afin de « founir les critères de choix pour la motorisation des Griffon et VBCIqui seront livrés à horizon 2028-2030 », précise le document du ministère des Armées.
À noter qu’Arquus s’est déjà engagé dans cette voie avec son VAB Electer qui, présenté en août 2017, a parcouru 5.000 km [dont 800 km sur sable] sans aucune panne durant une campagne d’essais de 18 mois.

S’agissant du secteur aérien, qui représente 50% de besoins énergétiques du ministère des Armées, le recours aux biocarburants est, pour le moment, la meilleure option disponible. L’objectif est de porter, à l’horizon 2030, à 5% la consommation de biocarburants.
Puis à 50% d’ici 2050, afin d’atteindre « la neutralité carbone ».

« L’objectif est d’intégrer progressivement ces molécules dans les carburants fossiles utilisés par les vecteurs aériens militaires français qui ont reçu l’agrément pour l’emploi de ces biocarburants », explique le ministère des Armées.

En outre, afin de réduire la consommation de carburants, le recours à la simulation, avec un « niveau de réalisme garanti », pour l’entraînement du personnel navigant sera accru. Les carnets de vol seront donc moins étoffés que par le passé…

Enfin, pour le domaine maritime, et hormis ceux à propulsion nucléaire [porte-avions et sous-marins], les navires de la Marine nationale utilisent exclusivement du carburant diesel marine
[F-76 et DMA, ndlr]. Aussi, indique le ministère, « le rendement
énergétique des futurs navires fera également l’objet d’améliorations dès la conception [hydrodynamisme, consommation électrique ajustée, capacités de production mieux rentabilisées et réseau de distribution optimisé], sans perdre de vue la nécessaire redondance des équipements et la réserve de puissance indispensable.
 »

Si la taille et les missions de ces prochains navires seront prises en compte, l’idée est de privilégier les « architectures tout électrique » quand cela sera possible.
En attendant, le programme des futurs Patrouilleurs outre-Mer [POM] « inclut la composante efficience énergétique ».
De même que celui relatif aux Patrouilleur océanique [PO], pour lequel un groupe de travail sera mis en place pour aborder la question. Ses « conclusions entreront dans les critères de choix sur l’architecture » de ces navires.

Documentation relative au SEO :
SEO : Dossier de Presse du 14 juillet 2021
SEA : Rapport du groupe de travail énergie (2000)
SEA : Stratégie énergétique de Défense (2020) – 10 points clés
SEA : Stratégie énergétique de Défense (2020) – Dossier de presse

© Ministère des Armées

Souveraineté nationale

La Constitution du 4 octobre 1958 stipule au début de son préambule : « Le peuple français proclame solennellement son attachement …. et aux principes de la souveraineté nationale ».
Cette Loi fondamentale n’est pas respectée dans le domaine numérique.

C’est ainsi que le Président Macron parle de “souveraineté nationale” alors que les services US peuvent avoir accès aux données de santé des français, confiées par son gouvernement à Microsoft

Par ailleurs, “Imaginez les ministres français de l’Industrie et des Armées annoncer que Renault et Stellantis construiront d’ici douze mois des F-35 sous licence. Argument : les meilleurs avions de chasse du monde sont américains. […] C’est pourtant ce qui s’est passé dans le domaine du cloud lorsque le ministre de l’Economie et des Finances a annoncé la stratégie gouvernementale « Cloud au centre ».”

Plutôt que de s’appuyer sur des technologies déjà disponibles auprès de dizaines de PME européennes, le gouvernement suggère de construire nos clouds souverains sur la base de technologies américaines sous licence

Un risque stratégique qui met, un peu plus, en péril notre souveraineté numérique.

Des actes carrément opposés aux discours.
Jacques TABARY – Auditeur Aunis-Saintonge

Lire l’article de Guillaume Grallet :
Cloud : « Un saut dans l’inconnu dont on ne mesure pas les conséquences »

Frais engagés par les bénévoles

Frais engagés par les bénévoles d’une association : quelle fiscalité ?
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F1132
Frais de déplacement des bénévoles à déclarer
Fiche pratique relative aux frais des bénévoles
Guide des frais de mission des fonctionnaires (2019)

Un bénévole qui règle lui-même des frais pour le compte de l’association pour laquelle il œuvre (activité SNU, participation à différentes réunions, achat de matériel, péages, essence,…) peut bénéficier d’une réduction d’impôt sur le revenu.

Pour en bénéficier, les 2 conditions suivantes doivent être réunies :

  • Le bénévole doit agir gratuitement et intervenir pour le compte de l’association.
    Ainsi le bénévole doit participer, sans contre-partie, ni aucune rémunération, en espèce ou en nature, à l’animation ou au fonctionnement de l’association.
  • L’association pour laquelle il œuvre doit être d’intérêt général à but non lucratif.

En pratique, les déplacements suivants faisant l’objet d’un abandon de frais peuvent être pris en compte dans la déclaration de revenus :

  • Trajets domicile – lieu de bénévolat, à raison d’un aller-retour par jour
  • Déplacements domicile – lieux des événements organisés par et/ou au profit de l’association
  • Déplacements lointains en tant que bénévole occasionnant des frais de mission (transport, hébergement, repas)

Chaque pièce justificative doit mentionner précisément l’objet de la dépense ou du déplacement (Quoi – Pourquoi – Ou – Qui – Avec Qui – Comment – …).

L’abandon du remboursement des frais engagés doit donner lieu à une déclaration écrite de la part du bénévole. Cette renonciation peut prendre la forme d’une mention explicite rédigée par le bénévole sur la note de frais telle que : 
« Je soussigné (nom et prénom du bénévole) certifie renoncer au remboursement des frais ci-dessus et les laisser à l’association en tant que don ».

L’association doit en conséquence conserver, dans sa comptabilité, les pièces suivantes :

  • Justificatifs des frais (billets de train, factures, notes de péage, détail du nombre de kilomètres parcourus avec le véhicule personnel, etc.)
  • Déclaration de renonciation au remboursement de ses frais par le bénévole

Utilisation d’un véhicule personnel.
Si le bénévole ne peut pas justifier ses dépenses liées à l’utilisation de son véhicule personnel pour l’activité associative, ses frais sont évalués forfaitairement en fonction d’un barème kilométrique. Celui-ci est spécifique aux bénévoles des associations.
Pour un véhicule automobile : 0,32 € par kilomètre parcouru (en 2020 déclaré en 2021)

Le taux du remboursement maximum des frais de repas et des frais d’hébergement, incluant le petit-déjeuner, sont fixés comme suit :

  • Hébergement : 70 € par nuitée
  • Repas : 17,50 €

© Modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de l’État.

Montant de la réduction d’impôt.
La réduction d’impôt est de 66 % du montant des dons. La réduction s’applique dans la limite de 20 % du revenu imposable.

Modèles de déclaration de frais (Don) :
– Version texte : IHEDN-AR18_Déclaration-de-frais_Modèle_Don.docx
– Version pdf : IHEDN-AR18_Déclaration-de-frais_Modèle_Don.pdf

Modèles de déclaration de frais (Réels) :
– Version texte : IHEDN-AR18_Déclaration-de-frais_Modèle_Réels.docx
– Version pdf : IHEDN-AR18_Déclaration-de-frais_Modèle_Réels.pdf

Documentation de base :
– 2021-05-27_Lettre_N° 2021-010676 de DCNJ à Union-IHEDN_Convention_N°20210603

IHEDN – Session régionale en Nouvelle-Aquitaine

Bonjour à tous.

Comme évoqué récemment, je vous confirme que la prochaine session régionale IHEDN se tiendra en Nouvelle-Aquitaine début 2022.

C’est l’IHEDN qui en a fixé les dates de même que les sites retenus et c’est la Zone de défense à Bordeaux qui en établit le programme. Les DMD départementaux en sont leurs représentants. L’AR-18 participe activement à cette mise en place.

Pour le moment, rien n’est figé, mais il semble maintenant acquis que nous hébergerons à La Rochelle la première semaine de session qui se déroulera du 25 au 28 janvier 2022 (les dates viennent d’être modifiées une première fois) avec des déplacements programmés en Charente. Lors de sa présidence, Jean Claude DUCHET a fait valoir que des programmations de visite en Deux-Sèvres et dans la Vienne pourraient également être envisagées. Je ne sais pas si nous serons entendus…

C’est bien évidemment l’occasion rêvée pour nous de recupérer des auditeurs au niveau de notre AR.

Pour votre information, les préfets territoriaux ont reçu notification officielle de cette session régionale dont je vous transmets la plaquette.
[NDR : Téléchargement possible en fin d’article]

Me concernant, je vais transmettre un courrier au Préfet 17 pour l’assurer de notre engagement dans l’organisation de cette session. Dans le courrier transmis, j’y joindrai  la dernière revue défense transmise par Marc FIARD lors de l’AG et qui traite notamment des sessions nationales et régionales.

Pour le moment, et en fonction de l’évolution (nouvelles visites de sites en Deux-Sèvres et en Vienne…),  l’équipe régionale d’organisation pour l’AR-18 est composée de Catherine HERAULT, Jean-Claude DUCHET, Paul MORIN et Dominique FAURE.

[…]

Soyons actifs  pour contacter des relations qui pourraient participer à cette session. Un point important, c’est bien évidemment le coût de 1 600 euros avec les à côtés. Cependant, et pour ceux qui le peuvent, une grande partie des frais peut être assurés par les administrations et les entreprises dans le cadre des crédits de formation dont vous trouverez le code dans la plaquette.

Amitiés à tous

Paul MORIN Président de l’AR-18 (Potou-Charentes)

Plaquette de la 225e Session régionale en Nouvelle-Aquitaine

Déroulement : 3 semaines du mardi matin au vendredi après-midi.

  • Séance d’ouverture : mardi 25 janvier 2022 à La Rochelle
  • Semaine 1 : mardi 25 au vendredi 28 janvier 2022 à La Rochelle
  • Semaine 2 : mardi 1er au vendredi 4 février 2022 à Limoges (internat)
  • Semaine 3 : mardi 15 au vendredi 18 février 2022 à Brive-la-Gaillarde
  • Semaine 4 : mardi 22 au vendredi 25 février 2022 à Bordeaux