Reçus fiscaux Missions 2023

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Référence : Article Frais engagés par les bénévoles

Chers amis,

Au cours de l’année 2023, vous avez participé aux activités de l’AR-18 IHEDN Poitou-Charentes. Soyez-en tous remerciés.

Paul MORIN, notre Président, va transmettre à vos Vice-Présidents le document d’information joint relatif à la délivrance des reçus fiscaux 2023 afin qu’ils établissent les attestations de participation aux activités de comité.

La procédure à appliquer par les bénévoles concernés est simple mais rigoureuse :

1-  Demander un ordre mission quand la mission est en lien avec l’objet social de l’association.

2- Remplir la Déclaration de frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole (Don) [Annexe 4] avec les informations suivantes :

  • Date et objet de la mission. 
  • Adresses du lieu départ et du lieu d’arrivée.
  • Distance totale parcourue. 
  • Montant des frais engagés par le bénévole.

3- Transmettre le « Dossier d’abandon de frais » avec les ordres de missions et les justificatifs de présence ou de participation au trésorier avant le 28 février 2024, terme de rigueur.

Excellentes fêtes de fin d’année et Meilleurs voeux pour 2024.

Modèles de déclaration de frais (Don) :

Modalités de Délivrance des reçus fiscaux 2023 (procédure)

Modèle de Déclaration sur l’honneur (Version texte) 

Invitations et Justificatifs :
– 2023-12-31_AR-18_Bilan_Réunions_AG&CoDir_Présents
– 2023-12-31_AR-18_C17_Bilan_Réunions_Mensuelles_Présents
– 2023-12-31_AR-18_C79_Bilan_Reunions_Mensuelles_Presents
– 2023-12-31_AR-18_Bilan_Reunions_Trinome_Presents.pdf
– 2023-06-23_C79_Invitation_SDIS79_Conférence
– 2023-09-26_Classe défense Fénelon 2023_24 W_Conférences
– 2023-09-26_Classe défense Surgères 2023_24 W_Conférences
– 2023-12-06_Poitiers_Programme colloque TRI AC NA des 06 et 07 dec
– 2023-12-07_Niort_invitation IHEDN IRIAF 7 dec
– 2023-11-18_1er Forum ATHENA à Nieul-sur-Mer

Christian-Marcel CHAUVET 
Trésorier AR-18
Association IHEDN Poitou-Charentes 

2023-12-12_Mel-de-MORIN_AR-18_Recus_Fiscaux_Note-2023_avec_PJTélécharger
Comment se comptabilisent les abandons de frais des bénévoles ?
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